Réglementation Thermique et Énergétique — RE2020, RT Existant, DPE
Chronologie inversée des textes réglementaires encadrant la performance énergétique des bâtiments neufs et existants, diagnostic de performance énergétique (DPE), et calendrier des interdictions de location (passoires thermiques).
Sommaire thématique
- RE2020 — Seuils et échéances— 11 textes
- DPE — Diagnostic de Performance Énergétique— 6 textes
- RT Existant — Rénovation— 2 textes
- Normes et standards— 4 textes
- Communications professionnelles— 4 textes
- Sources et bibliographie
RE2020 — Seuils et échéances
Échéances à venir
Le ministère du Logement annonce un second texte, attendu d’ici fin juin 2026, ciblé sur l’indicateur de confort d’été (degrés-heures) afin de mieux anticiper les vagues de chaleur. Tant que le texte n’est pas publié au Journal officiel, les seuils actuels restent la référence (confortable en dessous de 350 DH, conforme jusqu’à 1250 DH). S’inscrit dans la mesure 9 du PNACC 3.
Sur les projets neufs en conception, sécuriser dès maintenant les leviers passifs (protections solaires extérieures, inertie, ventilation traversante, traitement des baies sud et ouest) en anticipation d’un possible durcissement de l’exigence DH. Annonce non publiée : à confirmer après parution au Journal officiel.
Les assouplissements introduits par le décret n° 2026-200 et l’arrêté du 18 mars 2026 s’appliquent aux permis de construire et déclarations préalables déposés à compter du 1er juillet 2026 : régime simplifié pour les surélévations hors maison individuelle (moins de 150 m² ou moins de 30 % de la surface existante : seuls Bbio, Ic construction et DH à respecter), coefficient de modulation pour les hauteurs sous plafond de 2,50 à 2,90 m, modulation du seuil carbone selon les espaces extérieurs d’agrément (10 à 25 % de la surface) et bonus carbone pour le raccordement à un réseau de chaleur ou de froid. Un rectificatif a été publié au JORF n° 0103 du 2 mai 2026.
Marge de manœuvre accrue sur l’Ic construction pour les projets à grande hauteur sous plafond, les surélévations et les logements dotés de balcons, loggias ou terrasses. Le confort d’été (DH) n’est pas assoupli. Vérifier la date de dépôt du permis : avant le 1er juillet, le cadre antérieur s’applique.
Deuxième palier d’abaissement des seuils d’émissions de carbone pour la construction neuve, effectif 2028. Durcissement des critères d’acceptabilité du volet carbone (IC construction). Les biosourcés deviennent quasi-obligatoires pour les projets de plus de 1 000 m² SdP.
Intégration renforcée des matériaux biosourcés (bois, chanvre, paille, terre crue) dans les nouvelles constructions. Nécessité de justifier les choix matériaux par des calculs d’ACV et bilan carbone détaillé. Formation sur les normes et règles professionnelles biosourcées indispensable.
Troisième palier d’abaissement des seuils d’émissions de carbone pour la construction neuve (IC construction), effectif 2031. Les valeurs de base continueront de diminuer progressivement pour accélérer la décarbonation du secteur bâtiment.
Nécessité d’intégrer dès à présent les matériaux biosourcés et bas-carbone dans les projets neufs. Planification à long terme des stratégies de décarbonation et déprise progressive des matériaux conventionnels à fort bilan carbone.
Textes en vigueur
Entré en vigueur le 24 mai 2026, l’arrêté actualise les contenus CO₂ et les taux d’énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) des réseaux de chaleur et de froid (base d’exploitation 2022-2024). Ces valeurs s’appliquent au DPE, à la RE2020, à la RT2012 et au décret tertiaire.
En RE2020, l’indicateur Ic énergie peut basculer selon le réseau de raccordement ; en DPE, un logement raccordé à un réseau décarboné peut gagner une lettre sans travaux. Réactualiser les bilans en APS/APD après le 24 mai et intégrer ces valeurs aux déclarations OPERAT.
Publié au Journal officiel du 29 avril 2026, l’arrêté du 19 mars 2026 modifie l’arrêté du 4 août 2021 et introduit les modalités de calcul de la performance énergétique et environnementale propres aux nouvelles typologies entrées dans le champ RE2020 au 1er mai 2026 : hôtels, restaurants, commerces, établissements d’accueil de la petite enfance, bâtiments universitaires et d’enseignement atypiques, médiathèques et bibliothèques, établissements de santé et EHPAD, gymnases et salles de sport, bâtiments industriels et artisanaux, aérogares. Pris en application du décret n° 2026-16 du 15 janvier 2026.
Texte de méthode indispensable pour calculer Bbio, Cep, Cep nr, Ic énergie, Ic construction et DH sur ces typologies. À mobiliser avec un BET thermique compétent sur la méthode RE2020 étendue dès l’esquisse, pour tout dossier déposé à compter du 1er mai 2026.
Décret n° 2026-200 du 18 mars 2026 modifiant les exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine. Paru au Journal Officiel du 20 mars 2026 (JORF n° 0068). Ce décret complète et précise les conditions d’application de la RE2020 élargie aux 10 nouvelles catégories de bâtiments tertiaires spécifiques et industriels/artisanaux introduites par le décret 2026-16 du 15 janvier 2026 : hôtels, commerces, établissements de santé, équipements sportifs, bâtiments universitaires, terminaux aéroportuaires, constructions industrielles et artisanales.
Texte d’application opérationnel : précise les seuils, coefficients et méthodes de calcul pour chaque catégorie de bâtiment tertiaire. À intégrer immédiatement dans les projets dont le permis de construire est déposé à compter du 1er mai 2026. Vérifier les spécificités par usage (hôtellerie, commerce, santé) car les seuils Cep, Bbio et IC diffèrent selon la destination.
Le décret n° 2026-16 du 15 janvier 2026 étend l’application de la réglementation RE2020 à l’ensemble des bâtiments tertiaires (bureaux, commerces, enseignement, santé, etc.) et aux bâtiments industriels. Entrée en vigueur : 1er mai 2026. Obligation de respecter les mêmes seuils énergétiques, réduction de consommation primaire (Cep) et bilans carbone que pour le résidentiel.
Les projets tertiaires et industriels devront intégrer les exigences RE2020 (Cep, Bbio, IC construction). Nécessité d’utiliser des outils de simulation thermique et dynamique dès les phases esquisse et APS. Les architectes doivent maîtriser les critères RE2020 appliqués au tertiaire (zones climatiques, usage spécifique, protections solaires, éclairage, ventilation).
Entrée en vigueur du premier palier d’abaissement des valeurs de base pour l’indicateur d’impact carbone (IC construction) : réduction de 12 % des seuils en vigueur depuis 2022. Les bâtiments résidentiels, bureaux et établissements d’enseignement doivent désormais respecter des critères de décarbonation renforcés. Impact direct sur la sélection des matériaux : béton bas-carbone, bois, chanvre, paille, enduits terre deviennent essentiels.
Augmentation de la part de biosourcés dans les projets. Nécessité de négocier des sources d’approvisionnement responsables et bas-carbone. ACV détaillées deviennent incontournables. Partenariats avec les producteurs de matériaux locaux et écocertifiés.
Mise en application progressive de la Réglementation Environnementale 2020 pour tous les bâtiments résidentiels neufs. Trois volets : confort d’été (Tic), consommation énergétique (Cep), bilan carbone sur 50 ans (IC construction). Fin de la RT2012 et introduction du volet carbone dans la réglementation thermique.
DPE — Diagnostic de Performance Énergétique
La directive (UE) 2024/1275 du 24 avril 2024 sur la performance énergétique des bâtiments (refonte de la directive EPBD), entrée en vigueur le 29 mai 2024, prévoit une harmonisation des échelles de diagnostic de performance énergétique entre États membres : la classe A correspondra aux bâtiments à émissions nulles (ZEB) et la classe G aux 15 % de bâtiments les moins performants de chaque pays. Elle introduit aussi des normes minimales de performance, la sortie progressive des énergies fossiles et le passeport de rénovation. La transposition en droit français (projet de loi DADUE) doit intervenir au plus tard le 29 mai 2026 pour une partie des dispositions et le 29 mai 2029 pour l’ensemble. Le DPE français sera modifié en conséquence — texte non encore en vigueur.
À anticiper : une future révision des seuils et de l’échelle du DPE qui rebattra les étiquettes énergétiques. Suivre la transposition (DADUE) avant d’asseoir des stratégies de rénovation sur les classes actuelles. Le passeport de rénovation pourrait devenir un nouveau livrable de conseil.
Interdiction d’accès à la location pour tous les logements classés F au DPE. Propriétaires devront réaliser des travaux de rénovation thermique ou vendre/délister les biens. Aboutissement du calendrier d’éradication des passoires thermiques lancé en 2022.
Afflux prévisible de projets de rénovation thermique dès 2026-2027 (propriétaires anticipant). Démarches de rénovation globale deviennent prioritaires. Expertise en matériaux performants et bas-carbone cruciale.
Calendrier final de l’éradication progressive des passoires thermiques : interdiction de location pour les logements classés E au DPE. Propriétaires auront dû engager des rénovations significatives pour maintenir leur patrimoine locatif en conformité.
Planification à long terme des stratégies de rénovation. Maîtrise des bouquets de rénovation (isolation, ventilation, chauffage, ECS) et coûts associés. Formation continue sur l’évolution des standards énergétiques.
Publié au JORF n° 0103 du 2 mai 2026, l’arrêté modifie l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments non résidentiels existants proposés à la vente en France métropolitaine. Il s’inscrit dans l’harmonisation des méthodes DPE entre le résidentiel et le tertiaire.
Vérifier les modalités pratiques de DPE pour les missions de mise en vente d’actifs tertiaires existants, en articulation avec le décret tertiaire (OPERAT) pour le suivi des consommations.
Arrêté du ministère de la Transition écologique : modification du coefficient d’énergie primaire (CEP) pour l’électricité. Le coefficient passe de 2,3 à 1,9 kWh primaire / kWh électrique, reflétant une meilleure teneur en énergies renouvelables du mix électrique français. Entrée en vigueur : 1er janvier 2026.
Les solutions de chauffage électrique (pompes à chaleur, radiateurs électriques) deviennent plus compétitives dans les calculs DPE. Les systèmes hybrides (gaz + PAC) doivent être réévaluées. Amélioration des classements DPE pour les bâtiments tout-électrique.
Extension du dispositif obligatoire d’audit énergétique (anciennement réservé aux classes F et G) à tous les logements individuels classe E. Pour les copropriétés : abaissement du seuil à 50 lots (auparavant 100 lots minimum). Objectif : accompagner la rénovation thermique des passoires et intermédiaires.
Augmentation du volume d’audits énergétiques à fournir. Nécessité de proposer des scénarios de rénovation (par étapes ou globale) crédibles et financièrement viables. Connaissance de la fiscalité énergétique (MaPrimeRénov, CEE, Éco-PTZ) indispensable.
Entrée en vigueur de l’interdiction de mise en location des logements classés G au diagnostic de performance énergétique (DPE). Propriétaires doivent rénover ou délister les biens. Gel des loyers pour les passoires F et G depuis 2022, renforcé par cette interdiction progressive.
Demande accrue de projets de rénovation thermique. Propriétaires incités à consulter des architectes pour des solutions rapides et économiques. Marché de la rénovation thermique en expansion.
RT Existant — Rénovation
Réglementation thermique des bâtiments existants en ligne (RT existant « élément par élément », arrêté du 3 mai 2007, et RT existant « globale ») — site du gouvernement : Exigences réglementaires thermiques des bâtiments existants — ecologie.gouv.fr · portail officiel rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr.
À ce jour, il n’existe pas de réglementation environnementale (équivalent RE2020) applicable à la rénovation thermique globale. L’ancienne RT 2005 (élément par élément) et la RT globale (approche par usage) continuent de s’appliquer. Situation en attente de possible renforcement réglementaire.
Liberté relative dans la sélection des solutions (tant que conformité RT 2005 respectée). Opportunité pour promouvoir des solutions au-delà de la réglementation minimale. Les labels BBC Rénovation, Passivhaus, E+C- Rénovation restent les seules exigences volontaires structurantes.
Discussions parlementaires autour d’un assouplissement possible du calendrier d’interdiction location (classe G 2025, F 2028, E 2034). Proposition relayée sur vie-publique.fr : possibilité de reporter les échéances si travaux attestés en cours. Enjeu : équilibre entre ambition écologique et acceptabilité sociale pour les propriétaires bailleurs.
Communications professionnelles — CNOA, FFB, CAPEB, UNSFA
Le Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA) met à jour sa documentation pédagogique et FAQ pour l’application étendue de RE2020 aux bâtiments tertiaires et industriels. Nouvelles formations disponibles sur le portail de la profession. Propositions de simplification et recommandations professionnelles adressées au ministère.
Délégation CNOA-SFEC auprès du ministère de la Transition écologique pour proposer des ajustements à RE2020 appliqué au tertiaire et pour presser l’accélération d’une réglementation environnementale rénovation.
La Fédération française du bâtiment (FFB) anticipe une croissance modérée de 1,8 % de l’activité construction en 2026. Contexte : intérêt pour les rénovations thermiques soutenu par les interdictions location progressives. Secteur résidentiel neuf moins dynamique.
La Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) dénonce les dispositions du projet de loi de finances 2026 concernant les aides à la rénovation thermique et estime qu’elles restent insuffisantes pour accompagner les propriétaires bailleurs vers la conformité DPE. Appel pour un renforcement des dispositifs d’aide fiscale et prêts bonifiés.
Formations liées à cette veille
Maîtriser RE2020, DPE et les stratégies de rénovation thermique pour la pratique architecturale.
AA01 — Bases réglementaires AA02 — Thermique et énergieVoir le catalogue complet
Normes et standards
Norme de calcul de la consommation énergétique des bâtiments pour chauffage, refroidissement, eau chaude. Base méthodologique RE2020 et DPE.
Norme définissant critères confort thermique et qualité de l’air intérieur. Référence pour évaluation RE2020 et conception bâtiments performants.
Label de performance énergétique exigeant consommation maximale 50 kWh/m²/an. Référence historique avant RE2020, toujours valide pour rénovation.
Sources et bibliographie
Portails et ressources techniques
-
cegibat.grdf.fr — Base DJU par station météo, calculateur besoins chauffage, fiches techniques pompes à chaleur et systèmes hybrides.
Source : https://cegibat.grdf.fr -
enbau-online.ch — Cours complets physique du bâtiment : transferts hygrothermiques, ponts thermiques 2D, condensation interstitielle (méthode Glaser).
Source : https://enbau-online.ch -
energieplus-lesite.be — Fiches systèmes par poste (enveloppe, chauffage, ECS, éclairage), indicateurs LENI, données de référence BBC/RE2020.
Source : https://energieplus-lesite.be -
ecologie.gouv.fr — Textes RE2020 consolidés, seuils IC construction/énergie par période, nouveau DPE 2024 (coefficient 2.3→1.9).
Source : https://www.ecologie.gouv.fr -
rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr — Portail officiel ministériel RE2020 : textes consolidés, méthode Th-BCE 2020, MOOC RE2020 (6 modules), documents d’application par indicateur (Bbio, Cep, DH, IC construction/énergie), tableaux de bord observatoire RE2020. Géré par DHUP/CSTB/Cerema. La référence à consulter avant tout projet neuf.
Source : https://rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr -
AQC — Fiches Qualité Réglementaires RE2020 — Fiches C03 (Performance Énergétique) et C04 (Performance Environnementale) rédigées par AQC/Cerema : points de vigilance en conception et mise en œuvre pour éviter les non-conformités RE2020. 34 fiches couvrent l’ensemble des thèmes réglementaires (thermique, ventilation, acoustique, accessibilité, incendie).
Source : qualiteconstruction.com/ressource/fiches-qualite-reglementaire/ -
proreno.fr / Profeel — Plateforme Pro’Réno : toutes les recommandations professionnelles RAGE, PACTE et Profeel (désormais acceptées en techniques courantes). Fiches enveloppe, ossature bois, ITE par enduit sur isolant, ponts thermiques, étanchéité à l’air. Téléchargement gratuit.
Source : https://www.proreno.fr -
CREBA — rehabilitation-bati-ancien.fr — Centre de Ressources pour la Réhabilitation responsable du Bâti Ancien (Cerema/DREAL Alsace) : outil d’aide à la décision multi-scénarios, fiches retours d’expérience ATHEBA (Amélioration Thermique du Bâti Ancien), HYGROBA (risques humidité selon choix d’isolation), FAHEBA (thermographie murs en terre), études patrimoine vs performance énergétique. Incontournable pour les projets sur bâti d’avant 1948.
Source : https://www.rehabilitation-bati-ancien.fr -
cerema.fr — Guides techniques RE2020 et DPE : série de fiches « Décrypter la réglementation du bâtiment » (téléchargeables), guide des bons travaux en contexte DPE/audit énergétique (déc. 2024), guide RE2020 pour constructions publiques, formations RE2020 pour architectes et BET.
Source : https://www.cerema.fr -
effinergie.org — Label BBC Effinergie rénovation : guide d’application complet (règles techniques applicables depuis janvier 2024), fiches méthodes et outils téléchargeables, méthodologie par étapes pour atteindre le niveau BBC en rénovation résidentielle et tertiaire.
Source : https://www.effinergie.org -
architectes.org — CNOA — FAQ RE2020 actualisée, ressources rénovation énergétique pour architectes, fiches pratiques DPE et RT Existant, catalogue des formations nationales RE2020 (seuils 2025, cap 2028/2031, mode avancé).
Source : https://www.architectes.org -
Score’Réno — Profeel — Simulateur d’impact carbone dédié à la rénovation : compare l’empreinte carbone de différentes solutions de rénovation de logements en intégrant les produits, les équipements, leur mise en œuvre et l’exploitation du bâtiment sur 50 ans. Déployé dans le cadre du programme Profeel.
Source : profeel.fr — Score’Réno -
OPEE — Observatoire de la Performance Énergétique et Environnementale (CSTB) — Tableaux de bord RE2020 fondés sur plus de 350 000 bâtiments (matériaux, isolation, façades, systèmes de chauffage), piloté par la DGALN et opéré par le CSTB. Données de référence pour situer un projet par rapport au parc réel.
Source : re-batiment2020.cstb.fr/opee -
guillaume-meunier.fr — « Décarbonez ! » — Site personnel de Guillaume Meunier, expert de la décarbonation du bâtiment, du bioclimatisme et de la stratégie bas-carbone (Elioth by Egis, puis IFPEB / A4MT, hub de prescripteurs bas-carbone Unisson(s)). Articles et ressources sur l’architecture responsable, le lien entre l’énergie et la matière.
Source : https://guillaume-meunier.fr
Ouvrages de référence
-
Pascal Lenormand — Le Design énergétique des bâtiments (2e édition) — Traité de thermodynamique appliquée à la conception architecturale : transferts thermiques, confort d’été, bilan carbone, sobriété. 2e édition intègre RE2020, biosourcés et outils terrain. Lenormand est fondateur d’Incub’, bureau de design énergétique, intervenant sur des milliers de bâtiments combinant qualité d’usage et sobriété. L’ouvrage de référence pour tout architecte voulant maîtriser la physique derrière les calculs.
Source : lgdj.fr — ISBN 9782124658787 · Interview Batirama — RE2020 : un modeste progrès ? -
Clément Gaillard — Bioclimatique (éditions Terre Urbaine, 2024) — Ouvrage (collection « Dérives Urbaines », 2024) qui retrace l’histoire et les grands principes de l’architecture bioclimatique : concevoir en exploitant le potentiel du climat local pour rafraîchir ou chauffer le bâtiment, et renouer avec une véritable culture climatique. Clément Gaillard est urbaniste, designer et docteur en urbanisme, spécialiste de la conception bioclimatique et de la lutte contre les îlots de chaleur (bureau de recherche Freio).
Source : Terre Urbaine — Bioclimatique · ISBN 9782491546298
Note méthodologique
Cette page recense les textes réglementaires, normatifs et les événements majeurs impactant la performance thermique et énergétique des bâtiments neufs et existants. Les sources sont vérifiées et proviennent de : Légifrance, Ministère de la Transition écologique, CNOA, FFB, CAPEB, UNSFA et publications officielles du gouvernement français.
Cette veille est mise à jour régulièrement. Dernière actualisation : 14 juin 2026. Elle complète les modules AA01 à AA09 du catalogue de formations Conseils d’Architecture.