Mentions légales
Directrice de publication
Laetitia Bataillie, Gérante de l’EURL Conseils d’Architecture.
| Service | Prestataire | Localisation |
|---|---|---|
| Paiement en ligne | Stripe Payments Europe Ltd · stripe.com | Dublin, Irlande (UE) |
| Tunnels de vente / CRM | Systeme.io Inc. · systeme.io | International |
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, guides, formations, documents téléchargeables) sont la propriété exclusive de l’EURL Conseils d’Architecture ou de Laetitia Bataillie, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Guides et documents téléchargeables
Les guides, formations et documents proposés à la vente sont destinés à un usage strictement personnel et professionnel de l’acheteur. L’acheteur dispose d’une licence d’utilisation non exclusive, non cessible et non transférable. Les droits d’auteur restent la propriété exclusive de Laetitia Bataillie.
Conformément au RGPD n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.
Responsable du traitement : EURL Conseils d’Architecture · conseilsdarchitecture@gmail.com
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et gérer les fonctionnalités e-commerce. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter leur activation.
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige.
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’EURL Conseils d’Architecture (Toulouse).
- Conception et réalisation : Laetitia Bataillie
- Hébergement : O2switch (site) · Systeme.io (boutique et tunn