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DTU et normes en vigueur — bâtiment

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Référence à citerTitreVersionStatutRemplacé parRemplace (à ne plus citer)Divergence entre sourcesSourceVérifié leFiabilitéLot
NF P 03-001Marchés privés — Cahiers types — Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marchés privésOctobre 2017 (homologuée le 20/10/2017 ; tirage 3, septembre 2022)EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE00
NF P 03-001, article 14Dépenses d’intérêt commun — Compte prorataÉdition octobre 2017 (sommaire vérifié sur la fiche AFNOR)EN VIGUEURficheHAUTE00
NF P 03-001, annexe A (normative)Travaux neufs, dépenses et recettes d’intérêt communÉdition octobre 2017EN VIGUEURficheHAUTE00
NF P 03-001, annexe B (normative)Travaux sur existants, dépenses d’intérêt communÉdition octobre 2017EN VIGUEURHAUTE00
NF P 03-001, annexe C (normative)Gestion et règlement du compte prorataÉdition octobre 2017EN VIGUEURHAUTE00
Arrêté du 30 mars 2021 (CCAG-Travaux), NOR ECOM2106871AArrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux30 mars 2021, modifié par l’arrêté du 29 décembre 2022 modifiant les cahiers des clauses administratives générales des marchés publicsEN VIGUEURficheHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 31Installation, organisation, sécurité et hygiène du chantier — sous-articles 31.1 Installations de chantier / 31.2 Lieux de dépôt des déblais en excédent / 31.3 Autorisations administratives / 31.4 Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre / 31.5 Lutte contre le travail dissimulé / 31.6 Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique / 31.7 Maintien des communications et de l’écoulement des eaux / 31.8 Sujétions spéciales à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés / 31.9 Sujétions à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens / 31.10 Démolition de constructions / 31.11 Emploi des explosifs / 31.12 Cas des travaux allotisVersion 2021 modifiée 2022EN VIGUEURficheHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 24Vérification qualitative des matériaux et produits. Essais et épreuvesVersion 2021EN VIGUEURficheHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 37Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploiVersion 2021EN VIGUEURHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 40Documents fournis après exécutionVersion 2021EN VIGUEURHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 41RéceptionVersion 2021EN VIGUEURHAUTE00
CCAG-Travaux 2021, art. 42Réceptions partiellesVersion 2021EN VIGUEURHAUTE00
Code du travail, art. R. 4532-1 à R. 4532-98Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civilEn vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
Code du travail, art. L. 4532-2 et L. 4532-8Articles relatifs à la coordination SPS et au plan général de coordination (PGC SPS)En vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
Code du travail, art. R. 4534-137 à R. 4534-145Section 16 : Mesures d’hygiène (chantiers du BTP)En vigueur depuis le 1er mai 2008EN VIGUEURficheHAUTE00
Code du travail, art. R. 4431-1 à R. 4437-4Titre III : Prévention des risques d’exposition au bruitEn vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
Code du travail, art. R. 4412-149Article fixant les VLEP réglementaires contraignantes de certains agents chimiques dangereuxEn vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
Code du travail, art. R. 4412-154 et R. 4412-155Sous-section 3 : Silice cristallineEn vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
Code de l’environnement, art. D. 543-278 à D. 543-287Section 18 : Déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre — sous-section 1 : Dispositions communes (D. 543-280 à D. 543-284)Version en vigueur depuis le 1er janvier 2025 (modifiée par le décret n° 2021-950 du 16 juillet 2021)EN VIGUEURficheHAUTE00
Code de l’environnement, art. D. 541-45-1 (décret n° 2020-1817 du 29 décembre 2020)Décret n° 2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatives à l’enlèvement et la gestion des déchets générés par des travaux de construction, de rénovation, de démolition de bâtiments et de jardinage et des bordereaux de dépôt de déchetsEn vigueur depuis le 1er juillet 2021EN VIGUEURficheHAUTE00
Filière REP PMCB — loi n° 2020-105 du 10 février 2020 (AGEC) ; code de l’environnement art. L. 541-10-1 (4°) et L. 541-10-23 ; décret n° 2021-1941 du 31 décembre 2021 (NOR TREP2118454D, JO du 1er janvier 2022) ; arrêtés du 10 juin 2022 et du 28 février 2023Décret n° 2021-1941 du 31 décembre 2021 relatif à la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et les matériaux de construction du secteur du bâtiment ; Arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtimentObligations en vigueur depuis le 1er janvier 2022EN VIGUEURficheHAUTE00
Diagnostic PEMD — loi AGEC art. 51 ; CCH art. L. 126-34 et L. 126-35, R. 126-8 à D. 126-14-2 ; décrets n° 2021-821 et n° 2021-822 du 25 juin 2021 ; arrêté du 26 mars 2023Décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments ; Arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments et abrogeant l’arrêté du 19 décembre 2011…En vigueurEN VIGUEURficheHAUTE00
OPPBTP — publications base vieBien choisir une base vie et/ou une installation d’hygiène pour son chantier (fiche « solution grand angle ») ; Aide au choix d’une base vie et/ou d’une installation d’hygiène pour son chantier (outil) ; Bases vie et installations d’hygiène sur les chantiers : les obligations de l’employeur (focus)Fiche mise à jour le 02/09/2026EN VIGUEURficheHAUTE00
Arrêté du 7 octobre 2021 (texte-cadre des fascicules)Arrêté du 7 octobre 2021 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil7 octobre 2021EN VIGUEURficheHAUTE01
Fascicule 70 titre I du CCTGFourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement à surface libreVersion 4.01 – mai 2021 (approuvée par l’arrêté du 7 octobre 2021)EN VIGUEURficheHAUTE01
Fascicule 70 titre II du CCTGOuvrages de recueil, de stockage et de restitution des eaux pluvialesVersion 3.01 – mai 2021EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 71 du CCTGFourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement sous pressionVersion 4.01 – mai 2021EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 65 du CCTGExécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraintVersion 1.0 – décembre 2017EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 67 titre I du CCTGExécution des travaux d’étanchéité (neufs, d’entretien ou de réfection) sur les ponts-routes et les passerellesVersion 1.0 – décembre 2017EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 67 titre III du CCTGÉtanchéité des ouvrages souterrainsVersion 1.0 – décembre 2017EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 67 titre II——ANNULEficheHAUTE01
Fascicule 63 du CCTG——ANNULEHAUTE01
Fascicule 2 du CCTGTerrassements générauxFigure dans la liste annexée à l’arrêté du 7 octobre 2021EN VIGUEURficheHAUTE01
Fascicule 68 du CCTGExécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civilVersion 1.0 – décembre 2017EN VIGUEURHAUTE01
Fascicule 62 titre VRègles techniques de conception et de calcul des fondations d’ouvrages de génie civil—ANNULEficheHAUTE01
DTU 12DTU 12 — Travaux de terrassement pour le bâtiment — Cahier des clauses spéciales et livre pour la présentation d’un marché (intitulé AFNOR en anglais : « Contract bill for building earthworks, contract bill of the special clauses and livre for the presentation of a contract ») — indice de classement P 11-201Juin 1964ANNULEficheHAUTE01
NF DTU 64.1 P1-1Dispositifs d’assainissement non collectif (dit autonome) pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesAoût 2013EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 1917Regards de visite et boîtes de branchement en béton non armé, béton fibré acier et béton armé1er décembre 2003EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF EN 1610Mise en œuvre et essai des branchements et canalisations d’assainissement9 octobre 2015EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 805Alimentation en eau — Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs composants19 février 2025 (nouvelle édition issue de la révision prEN 805, enquête publique close le 16/01/2024)EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 13285Graves non traitées — Spécifications19 janvier 2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF EN 13043Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation5 août 2003EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF DTU 13.1 P1-1Travaux de bâtiment — Fondations superficielles — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types21 septembre 2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF DTU 13.2 P1-1Travaux de bâtiment — Fondations profondes — Partie 1-1 : éléments relatifs à l’exécution — Cahier des clauses techniques types15 mai 2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF DTU 13.3 (parties P1-1-1, P1-1-2, P1-2, P2)Travaux de dallages — Conception, calcul et exécution — P1-1-1 : cahier des clauses techniques types pour dallages de tous ouvrages hors maisons individuelles ; P1-1-2 : maisons individuelles ; P1-2 : critères généraux de choix des matériaux ; P2 : cahier des clauses administratives spéciales typesDécembre 2021 (homologuée en novembre 2021)EN VIGUEURficheHAUTE01
NF DTU 14.1 P1-1Travaux de bâtiment — Travaux de cuvelage — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types28 novembre 2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF EN 1997-1Eurocode 7 : calcul géotechnique — Partie 1 : règles généralesVersion transposant EN 1997-1:2004, visée par l’annexe nationale comme « NF EN 1997-1:2005 » ; fiche Norm’Info datée du 04/08/2011 ; amendement NF EN 1997-1/A1EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
NF EN 1997-1/NAEurocode 7 — Calcul géotechnique — Partie 1 : règles générales — Annexe nationale à la NF EN 1997-1:2005Septembre 2018EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 1997-2Eurocode 7 — Calcul géotechnique — Partie 2 : reconnaissance des terrains et essaisSeptembre 2007 (transpose EN 1997-2:2007 ; tirage 2, octobre 2010)EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 1998-1Eurocode 8 — Calcul des structures pour leur résistance aux séismes — Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtimentsSeptembre 2005 (transpose EN 1998-1:2004 ; tirage 2, octobre 2010)EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 1998-5Eurocode 8 — Calcul des structures pour leur résistance aux séismes — Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniquesSeptembre 2005EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 1998-5/NAEurocode 8 — … — Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques — Annexe nationale à la NF EN 1998-5:2005Octobre 2007EN VIGUEURficheHAUTE01
NF EN 206+A2/CNBéton — Spécification, performance, production et conformité — Complément national à la norme NF EN 206+A2Édition publiée le 11 décembre 2025EN VIGUEURficheHAUTE01
NF P94-500Missions d’ingénierie géotechnique — Classification et spécifications30 novembre 2013 (confirmée le 30/11/2018)EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE01
Arrêté du 20 avril 2017 (accessibilité ERP neufs), article 2Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des ERP construits — article 2 : dispositions relatives aux cheminements extérieurs (intitulé complet de l’arrêté non confirmé, voir NON VÉRIFIÉ)20 avril 2017EN VIGUEURficheHAUTE01
NF DTU 20.1 P1-1Travaux de bâtiment — Ouvrages en maçonnerie de petits éléments — Parois et murs — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types03/07/2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE03
NF DTU 20.1 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux03/07/2020EN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 20.1 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types03/07/2020EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 20.1 P3…Partie 3 : dispositions constructives minimales03/07/2020EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 20.1 (réf. commerciale)Recueil des parties19/06/2020EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 21 P1-1Travaux de bâtiment — Exécution des ouvrages en béton — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types17/06/2017EN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 21 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)17/06/2017EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 21 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types17/06/2017EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 21 (réf. commerciale)Recueil22/07/2017EN VIGUEURficheHAUTE03
NF P 18-210 (DTU 23.1)« DTU 23.1 — Travaux de bâtiment — Murs en béton banché — Cahier des clauses techniques. (changement de statut du DTU 23.1 de février 1990) »05/05/1993EN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 26.1 P1-1Travaux de bâtiment — Travaux d’enduits de mortiers — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques01/04/2008EN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 26.1 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux01/04/2008EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 26.1 P2…Partie 2 : cahier des clauses spéciales01/04/2008EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 26.2 P1-1Travaux de bâtiment — Chapes et dalles à base de liants hydrauliques — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques08/07/2026 — NOUVELLE ÉDITIONEN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 26.2 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux08/07/2026EN VIGUEURHAUTE03
NF DTU 26.2 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types08/07/2026EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1990Eurocodes structuraux — Bases de calcul des structuresMars 2003 ; NF EN 1990/A1 juillet 2006EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1990/NA…Annexe nationale à la NF EN 1990:2003Décembre 2011 (révision) ; NF EN 1990/A1/NA décembre 2007EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1991-1-1 / 1-3 / 1-4 (+ /NA)Eurocode 1 — Actions sur les structures — Parties 1-1 (poids volumiques, charges d’exploitation), 1-3 (charges de neige), 1-4 (actions du vent)1-1 : mars 2003 / NA juin 2004 · 1-3 : avril 2004 / NA mai 2007 · 1-4 : nov. 2005 / NA mars 2008EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1992-1-1Eurocode 2 — Calcul des structures en béton — Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtimentsOctobre 2005 (confirmé boutique AFNOR) ; /A1 février 2015EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1992-1-1/NA…Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1:2005Mars 2016EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1992-1-1/NA/A1…Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1:2005 (amendement A1)14/04/2026 — NOUVEAUEN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1996-1-1+A1Eurocode 6 — Calcul des ouvrages en maçonnerie — Partie 1-1 : règles générales pour ouvrages en maçonnerie armée et non arméeMars 2013EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1996-1-1+A1/NA…Partie 1-1 — Annexe Nationale28/08/2021EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1996-1-2 (+ /NA)Eurocode 6 — Partie 1-2 : règles générales — Calcul du comportement au feuNorme : 22/03/2011 (Norm’Info) ; AN : 06/09/2008EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1996-2Eurocode 6 — Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en œuvre des maçonneries06/02/2010EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1996-3 (+ /NA)Eurocode 6 — Partie 3 : méthodes de calcul simplifiéesNorme : 11/09/2014 ; AN : 30/12/2009EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1998-1Eurocode 8 — Calcul des structures pour leur résistance aux séismes — Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtimentsSeptembre 2005 (version visée par l’arrêté) ; /A1 03/05/2013EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1998-1/NA…Annexe nationaleDécembre 2007 (version visée par l’arrêté)EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 1998-3 (+ /NA)Eurocode 8 — Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtimentsNorme : décembre 2005 ; AN : janvier 2008EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 1998-5 (+ /NA)Eurocode 8 — Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniquesNorme : septembre 2005 ; AN : octobre 2007EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 206+A2Béton — Spécification, performances, production et conformité08/06/2021EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 206+A2/CNBéton — Spécification, performance, production et conformité — Complément national à la norme NF EN 206+A211/12/2025 — NOUVELLE VERSIONEN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 206-1Béton — Spécification, performances, production et conformité — Partie 1 : Performances, exigences, contrôle de la production en usine et critères d’évaluation des valeurs individuelles29/04/2026EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 206-2Béton — Spécification, performances, production et conformité — Partie 2 : Évaluation de la conformité et certification29/04/2026EN VIGUEURficheHAUTE03
NF A 35-080-1Aciers pour béton armé — Aciers soudables — Partie 1 : barres et couronnesMai 2020 + /A1 janvier 2022 + /A2 28/10/2022 ; compilation NF A 35-080-1 COMPIL 2 du 21/04/2023EN VIGUEURficheHAUTE03
NF A 35-080-2Aciers pour béton armé — Aciers soudables — Partie 2 : treillis soudés02/03/2022EN VIGUEURHAUTE03
NF EN 998-2Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2 : mortiers de montage des éléments de maçonnerie30/12/2016EN VIGUEURficheHAUTE03
NF EN 771-6+A1Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 6 : éléments de maçonnerie en pierre naturelle16/10/2015EN VIGUEURficheHAUTE03
Décret n° 2010-1254 du 22 octobre 2010Décret n° 2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismiqueJO du 24/10/2010EN VIGUEURficheHAUTE03
Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français22/10/2010EN VIGUEURficheHAUTE03
Arrêté du 22 octobre 2010 modifiéArrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal » (NOR : DEVP1015475A)Version en vigueur au 20 mai 2024 ; modifié par l’arrêté du 8 septembre 2021 (art. 3) et l’arrêté du 17 juin 2022 (TREP2207071A, art. 4 et 4 bis)EN VIGUEURficheHAUTE03
NF DTU 31.1 P1-1Travaux de bâtiment — Charpente en bois — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types30/06/2017EN VIGUEURficheHAUTE04
NF DTU 31.1 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux30/06/2017EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.1 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types30/06/2017EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.1 (réf. commerciale)Recueil11/07/2017EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.2 P1-1Travaux de bâtiment — Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types17/05/2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE04
NF DTU 31.2 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux17/05/2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE04
NF DTU 31.2 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types17/05/2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE04
NF DTU 31.2 (réf. commerciale)Recueil20/04/2019EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.3 P1-1Travaux de bâtiment — Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types28/01/2012EN VIGUEURficheHAUTE04
NF DTU 31.3 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux28/01/2012EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.3 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types28/01/2012EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.3 P3…Partie 3 : règles de conception28/01/2012 ; amendement /A1 du 12/04/2014 ; compilation P3 COMPIL 1 du 21/12/2021EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.4 P1-1Travaux de bâtiment — Façades à ossature bois — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types11/06/2020EN VIGUEURficheHAUTE04
NF DTU 31.4 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux11/06/2020EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 31.4 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales11/06/2020EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 32.1 P1-1Travaux de bâtiment — Charpentes et ossatures en acier — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types07/11/2020EN VIGUEURficheHAUTE04
NF DTU 32.1 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux07/11/2020EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 32.1 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types07/11/2020EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 32.1 (réf. commerciale)Recueil04/11/2020EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 1995-1-1Eurocode 5 — Conception et calcul des structures en bois — Partie 1-1 : généralités — Règles communes et règles pour les bâtimentsNovembre 2005 ; /A1 24/10/2008 ; /A2 25/07/2014 ; compilation COMPIL 2 du 21/12/2021EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 1995-1-1/NA…Annexe nationaleMai 2010 (révision)EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 1995-1-2 (+ /NA)Eurocode 5 — Partie 1-2 : généralités — Calcul des structures au feuNorme : septembre 2005 · AN : 05/11/2022EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 1993-1-1Eurocode 3 — Calcul des structures en acier — Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtimentsOctobre 2005 (tableau AFNOR) ; /A1 25/07/2014EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 1993-1-1/NA…Annexe nationaleAoût 2013 (tableau AFNOR) / 17/02/2016 (Norm’Info)EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 1993-1-8 (+ /NA)Eurocode 3 — Partie 1-8 : calcul des assemblagesNorme : 03/12/2010 · AN : 20/07/2007EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 1993-1-3 (+ /NA)Eurocode 3 — Partie 1-3 : règles supplémentaires pour les profilés et plaques formés à froidNorme : 05/03/2007 · AN : 19/10/2007EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 14080Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences24/08/2013EN VIGUEURficheHAUTE04
NF B 52-001-1Règles d’utilisation du bois dans la construction — Classement visuel pour l’emploi en structures des bois sciés résineux et feuillus — Partie 1 : bois massif13/05/2026 — NOUVELLE ÉDITIONEN VIGUEURficheHAUTE04
NF B 52-001-2…Partie 2 : méthode alternative pour le bois massif14/04/2018EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 1912Bois de structure — Classes de résistance — Affectation des classes visuelles et des essences18/09/2024EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 338Bois de structure — Classes de résistance01/07/2016EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 10025-2Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 2 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés23/11/2019EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 10025-4+A1…Partie 4 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique03/01/2023EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 10210-1Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1 : conditions techniques de livraison07/04/2007EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 10210-2Profils creux de construction finis à chaud en aciers — Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques de section04/10/2019EN VIGUEURHAUTE04
NF DTU 51.3 → NF P 63-203-1-1« DTU 51.3 — Travaux de bâtiment — Planchers en bois ou en panneaux à base de bois — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques »17/11/2004EN VIGUEURficheHAUTE04
NF P 63-203-1-2 (+ /A1)…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)20/11/2004 ; amendement /A1 du 03/01/2015 ; compilation COMPIL 1 du 21/12/2021EN VIGUEURHAUTE04
NF P 63-203-2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales20/11/2004EN VIGUEURHAUTE04
NF EN 335Durabilité du bois et des matériaux à base de bois — Classes d’emploi : définitions, application au bois massif et aux matériaux à base de bois03/05/2013EN VIGUEURficheHAUTE04
NF EN 350Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois — Méthodes d’essai et de classification de la durabilité vis-à-vis des agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois09/11/2016EN VIGUEURficheHAUTE04
NF DTU 40.11 P1-1Travaux de bâtiment — Couvertures en ardoises naturelles — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types11/12/2020EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 40.11 P1-2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux11/12/2020EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 40.11 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types11/12/2020EN VIGUEURHAUTE05
NF P 39-201-1 (DTU 40.14)« DTU 40.14. Travaux de bâtiment — Couverture en bardeaux bitumés — Partie 1 : cahier des clauses techniques »02/07/1993EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE05
NF DTU 40.21 P1-1Travaux de bâtiment — Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types18/10/2013EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 40.21 P1-2 / P2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux / Partie 2 : CCS types18/10/2013EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 40.211 P1-1Travaux de bâtiment — Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement à pureau plat — Partie 1-104/04/2015EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 40.211 P1-2 / P2…Partie 1-2 / Partie 204/04/2015 (réf. commerciale 17/04/2015)EN VIGUEURHAUTE05
NF P 31-201-1 (DTU 40.22)« DTU 40.22. Travaux de bâtiment — Couverture en tuiles canal de terre cuite — Partie 1 »Mai 1993 (publication 02/07/1993) ; /A1 02/01/1997 ; /A2 10/03/1999EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE05
NF P 31-201-2 (DTU 40.22)…Marchés privés — Partie 202/07/1993EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 40.24 P1-1Travaux de bâtiment — Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal — Partie 1-101/03/2023EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 40.24 P1-2 / P2…Partie 1-2 / Partie 201/03/2023 (réf. commerciale 04/03/2023)EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 40.241 P1-1Travaux de bâtiment — Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal — Partie 1-101/11/2023EN VIGUEURHAUTE05
NF P 34-205 (DTU 40.35)« DTU 40.35. Travaux de bâtiment — Couverture en plaques nervurées issues de tôles d’acier revêtues »02/11/1997EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE05
NF P 34-206 (DTU 40.36)« DTU 40.36. Travaux de bâtiment — Couverture en plaques nervurées d’aluminium prélaqué ou non » (parties 1 et 2)05/05/1993EN VIGUEURficheHAUTE05
NF P 34-211-1 (DTU 40.41)« DTU 40.41 — Travaux de bâtiment — Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc — Partie 1 : cahier des clauses techniques »20/09/2004EN VIGUEURficheHAUTE05
NF P 34-211-2 (DTU 40.41)…Partie 2 : cahier des clauses spéciales20/09/2004EN VIGUEURHAUTE05
NF P 34-211Référence commerciale du DTU 40.4111/01/2005EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 40.44 P1-1Travaux de bâtiment — Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques05/07/2007EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 40.44 P1-2 / P2…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux / Partie 2 : cahier des clauses spéciales05/07/2007EN VIGUEURHAUTE05
NF P 34-215-1 (DTU 40.45)« DTU 40.45 — Travaux de bâtiment — Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre — Partie 1 »05/05/1993 ; réf. commerciale NF P 34-215 du 01/09/2001EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE05
NF P 34-215-2 (DTU 40.45)…Marchés privés — Partie 205/05/1993EN VIGUEURHAUTE05
NF P 84-204-1-1 (DTU 43.1)« DTU 43.1 — Travaux de bâtiment — Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine — Partie 1-1 »17/11/2004 ; /A1 du 04/09/2007EN VIGUEURficheHAUTE05
NF P 84-204-1-2 (DTU 43.1)…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux17/11/2004EN VIGUEURHAUTE05
NF P 84-204-2 (DTU 43.1)…Partie 217/11/2004 ; /A1 du 04/09/2007EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 43.11 P1-1Travaux de bâtiment — Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)07/05/2014EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 43.11 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)07/05/2014EN VIGUEURHAUTE05
FD DTU 43.11 P3…Partie 3 : livre à l’intention du maître d’ouvrage07/05/2014EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 43.3 P1-1Travaux de bâtiment — Mise en œuvre des toitures en tôles d’acier nervurées avec revêtement d’étanchéité — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types01/04/2008EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 43.3 P1-2 (+ /A1)…Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux01/04/2008 ; amendement /A1 du 01/12/2017EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 43.3 P2…Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales01/04/2008 (réf. commerciale 21/03/2008)EN VIGUEURHAUTE05
NF DTU 43.4 P1-1Travaux de bâtiment — Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement d’étanchéité — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types15/10/2008EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE05
NF DTU 43.4 P1-2 / P2…Partie 1-2 / Partie 215/10/2008EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE05
NF P 84-208-1 (DTU 43.5)« DTU 43.5 — Travaux de bâtiment — Réfection des ouvrages d’étanchéité des toitures-terrasses ou inclinées — Partie 1 »05/11/2002 ; /A1 du 29/09/2007EN VIGUEURficheHAUTE05
NF P 84-208-2 (DTU 43.5)…Partie 205/11/2002 (réf. commerciale NF P 84-208 du 05/11/2002)EN VIGUEURHAUTE05
NF EN 13707Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques04/01/2014EN VIGUEURficheHAUTE05
NF EN 13956Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques06/04/2013EN VIGUEURficheHAUTE05
NF EN 13859-1Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1 : écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus25/07/2014EN VIGUEURficheHAUTE05
Règles Professionnelles pour la conception et la réalisation des terrasses et toitures végétaliséesTitre tel que publié par l’éditeur3ᵉ édition, juin 2018EN VIGUEURficheHAUTE05
NF DTU 36.5 P1-1Travaux de bâtiment — Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesAvril 2010, 90 p.EN VIGUEURficheHAUTE06
NF EN 14351-1+A2Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1 : fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons19/11/2016 — indice P20-500-1EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF EN 14351-1 (2006)idem, version initialeJuin 2006ANNULEficheHAUTE06
NF EN 14351-1+A1idemMai 2010ANNULEficheHAUTE06
NF DTU 33.1 P1-1Travaux de bâtiment — Façades rideaux — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types30/05/2008, confirmée le 30/11/2018EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF DTU 41.2 P1-1Travaux de bâtiment — Revêtements extérieurs en bois — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)15/08/2015EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF DTU 45.4 P1-1-1 (bardage rapporté)Travaux de bâtiment — Systèmes d’isolation thermique par l’extérieur en bardage rapporté avec lame d’air ventilée — Partie 1-1-1 : CCT — Spécifications communes22/04/2023EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF EN 1279-5Verre dans la construction — Vitrage isolant — Partie 5 : norme de produit24/11/2018EN VIGUEURficheHAUTE06
NF DTU 39 P1-1Travaux de bâtiment — Travaux de vitrerie-miroiterie — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques19/10/2006EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF DTU 39 P1-2…— Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)19/10/2006EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE06
NF EN 13659Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécuritéAoût 2015 — indice P25-512EN VIGUEURficheHAUTE06
FD DTU 34.4 P3Travaux de bâtiment — Mise en œuvre des fermetures et stores — Partie 3 : mémento de choix pour les maîtres d’œuvre22/07/2015EN VIGUEURficheHAUTE06
NF EN 1993-1-1Eurocode 3 — Calcul des structures en acier — Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtimentsOctobre 2005EN VIGUEURficheHAUTE07
NF EN 1993-1-1/NAEurocode 3 — Calcul des structures en acier — Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-1:2005 — Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtimentsAoût 2013EN VIGUEURficheHAUTE07
NF EN 1090-1+A1Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1 : exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structurauxFévrier 2012 — indice P22-101-1EN VIGUEURficheHAUTE07
NF EN 1090-2+A1Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 2 : exigences techniques pour les structures en acierMai 2024EN VIGUEURficheHAUTE07
~~NF EN 1090-2 (juin 2018)~~idemJuin 2018 — P22-101-2ANNULEficheHAUTE07
NF EN 1090-2/IN1Feuille d’instruction rattachée à NF EN 1090-2Mai 2024, 19 p.EN VIGUEURficheHAUTE07
NF DTU 32.1 P1-1Travaux de bâtiment — Charpentes et ossatures en acier — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)07/11/2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE07
NF P01-012 VERSION 2024Dimensions des garde-corps — Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d’escalierNovembre 2024EN VIGUEURficheHAUTE07
NF P01-013 VERSION 2024Essais des garde-corps — Méthodes et critères20/11/2024EN VIGUEURficheHAUTE07
NF EN ISO 1461Revêtements par galvanisation à chaud sur produits finis en fonte et en acier — Spécifications et méthodes d’essai25/11/2022EN VIGUEURficheHAUTE07
QUALICOAT — Spécifications, 26ᵉ éditionQUALICOAT Specifications, 26th Edition (Vol. 1 Coaters, Vol. 2 Chemical pre-treatment, Vol. 3 Powder)26ᵉ édition, valide à partir du 01/01/2026EN VIGUEURficheHAUTE07
QUALISTEELCOAT — Technical Specifications v5.0.1QUALISTEELCOAT Technical Specifications, Version 5.0.1Approuvée 07/10/2025, valide à partir du 01/01/2026EN VIGUEURficheHAUTE07
NF DTU 25.41 P2Travaux de bâtiment — Ouvrages en plaques de plâtre — Plaques à faces cartonnées — Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types26/02/2022EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 25.41 P1-1Travaux de bâtiment — Ouvrages en plaques de plâtre — Plaques à faces cartonnées — Partie 1-1 : CCTFévrier 2022 (à confirmer)EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 25.42 P1-1Travaux de bâtiment — Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types20/12/2012EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE08
NF DTU 25.42 — amendement A1Amendement au NF DTU 25.42Avril 2026EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 25.31 P2DTU 25.31 — Travaux de bâtiment — Ouvrages en carreaux de plâtre — Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales typesAvril 2017 — indice P72-202-2EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 25.1 P1-1Travaux de bâtiment — Enduits intérieurs en plâtre — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesNovembre 2010 — indice P71-201-1-1EN VIGUEURficheHAUTE08
NF EN 520+A1Plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essaiNovembre 2009 — indice P72-600EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE08
NF DTU 45.1Travaux de bâtiment — Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance réguléeP1-1 et P1-2 (dates non vérifiées)EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 45.2Travaux d’isolation — Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de −80 °C à +650 °CP1-1, P1-2, P2 (dates non vérifiées)EN VIGUEURficheHAUTE08
FD DTU 45.3<br> c’est un FD, pas un NF DTUTravaux de bâtiment — Bâtiments neufs isolés thermiquement par l’extérieur — Livre de conception des bâtiments et de rédaction des documents particuliers du marché (DPM)17/10/2015EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 45.4 P1-1-1Travaux de bâtiment — Systèmes d’isolation thermique par l’extérieur en bardage rapporté avec lame d’air ventilée — Partie 1-1-1 : CCT — Spécifications communes22/04/2023EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE08
NF DTU 45.10Travaux de bâtiment — Isolation des combles par panneaux ou rouleaux en laines minérales manufacturéesJuillet 2020EN VIGUEURle CPT CSTB n° 3560_V2 (juin 2009)ficheHAUTE08
NF DTU 45.11 P1-1 NOUVELLE VERSIONTravaux de bâtiment — Isolation thermique de combles par soufflage d’isolant en vrac (laines minérales ou ouate de cellulose de papier) — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types19/11/2025EN VIGUEURficheHAUTE08
NF EN ISO 9972Performance thermique des bâtiments — Détermination de la perméabilité à l’air des bâtiments — Méthode de pressurisation par ventilateurNON VÉRIFIÉ (fiches AFNOR bloquées)EN VIGUEURficheHAUTE08
FD P50-784Performance thermique des bâtiments — Livre d’application de la NF EN ISO 99722016 (cité), date exacte NON VÉRIFIÉEEN VIGUEURficheHAUTE08
Règles CP 2012 — pailleRègles professionnelles de construction en paille — Remplissage isolant et support d’enduit — « Construction en paille »CP 2012, révisées, 3ᵉ éditionEN VIGUEURficheHAUTE08
Règles professionnelles — bétons de chanvreRègles professionnelles d’exécution de parois verticales (murs, cloisons et doublages) en bétons de chanvre — version 2024Juin 2024EN VIGUEURficheHAUTE08
Règles professionnelles — enduits terre crueMise en œuvre des enduits sur supports composés de terre crueMars 2012EN VIGUEURficheHAUTE08
Règles professionnelles — BTC MayotteBlocs de Terre Comprimée (BTC) — MayotteJuillet 2022EN VIGUEURficheHAUTE08
Règles professionnelles — murs en pierre sècheMurs en pierre sècheNovembre 2017EN VIGUEURficheHAUTE08
Liste Verte de la C2PListe des produits/procédés sous ATec ou DTA en cours de validité non mis en observation par la C2PPage créée 02/05/2017, dernière modification 05/12/2024EN VIGUEURficheHAUTE08
NF DTU 25.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Enduits intérieurs en plâtre – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types (CCT)27/11/2010 (P1‑1, P1‑2, P2) ; réf. commerciale NF DTU 25.1 du 10/11/2010EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE09
NF DTU 25.31 P1‑1AFNOR : « DTU 25.31 – Ouvrages verticaux en carreaux de plâtre – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques type » ; Norm’Info (P2) : « Travaux de bâtiment – Ouvrages en carreaux de plâtre – Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types »P1‑1 : avril 2017 ; P2 : 22/04/2017EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE09
NF DTU 25.41 P1‑1Travaux de bâtiment – Ouvrages en plaques de plâtre – Plaques à faces cartonnées – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types26/02/2022 (réexamen prévu 26/02/2027)EN VIGUEURcelle de février 2022)ficheHAUTE09
NF DTU 25.42 P1‑1 (+ A1)Travaux de bâtiment – Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques typesP1‑1 et P1‑2 : 20/12/2012 ; P2 : 28/12/2012 ; amendement NF DTU 25.42 P1‑1/A1 : 22/04/2026EN VIGUEURficheHAUTE09
NF DTU 25.51Travaux de bâtiment – Mise en œuvre des ouvrages en staff traditionnel – Partie 1‑1 : CCT / Partie 1‑2 : CGCM / Partie 2 : CCAS29/04/2011EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE09
NF DTU 58.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Plafonds suspendus modulaires – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types15/06/2019EN VIGUEURficheHAUTE09
NF DTU 26.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Travaux d’enduits de mortiers – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques01/04/2008EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE09
Règles professionnelles « Enduits sur supports composés de terre crue »Enduits sur supports composés de terre crue – Règles professionnelles – 63 fiches d’exemples de mise en œuvreÉdition du 04/09/2013, 320 p., ISBN 978‑2‑281‑11607‑6EN VIGUEURficheHAUTE09
NF EN 13501‑1Classement au feu des produits et éléments de construction – Partie 1 : classement à partir des données d’essais de réaction au feu01/06/2019EN VIGUEURficheHAUTE09
Arrêté du 21 novembre 2002Arrêté du 21 novembre 2002 fixant les méthodes d’essais et les catégories de classification en ce qui concerne la réaction au feu des produits de construction et des matériaux d’aménagement21/11/2002, modifiéEN VIGUEURficheHAUTE09
~~NF DTU 36.1~~DTU 36‑1 – Cahier des clauses techniques pour la menuiserie en bois / cahier des clauses spécialesDécembre 1984ANNULENF P23‑201‑1 et NF P23‑201‑2 (2000), elles‑mêmes annuléesficheHAUTE10
~~NF P 23‑201‑2~~DTU 36.1 – Travaux de bâtiment – Marchés privés – Menuiserie en bois – Partie 2 : cahier des clauses spécialesJanvier 2000ANNULENF DTU 36ficheHAUTE10
NF DTU 36.2 P1‑1Bâtiments – Menuiseries intérieures en bois – Partie 1‑1 : Cahier des clauses techniques typesNovembre 2025EN VIGUEURficheHAUTE10
NF DTU 36.5Travaux de bâtiment – Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures – P1‑1 CCT / P1‑2 CGCM / P2 CCASP2 : avril 2010 ; révision en cours (PR NF DTU 36.5 P1‑1)EN VIGUEURficheHAUTE10
NF EN 14351‑2Fenêtres et portes – Norme de produit, caractéristiques de performance – Partie 2 : blocs‑portes intérieurs pour piétonsNovembre 2018EN VIGUEURficheHAUTE10
NF EN 1634‑1+A1Essais de résistance au feu et d’étanchéité aux fumées des portes, fermetures, fenêtres et éléments de quincailleries – Partie 1 : essais de résistance au feu des portes, fermetures et fenêtres07/03/2018EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE10
NF EN 13501‑2Classement au feu des produits et éléments de construction – Partie 2 : classement à partir des données d’essais de résistance au feu22/07/2023EN VIGUEURficheHAUTE10
Arrêté du 22 mars 2026Arrêté du 22 mars 2026 relatif aux performances de résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvragesSigné 22/03/2026, JO du 26/03/2026 ; applicable aux demandes d’autorisation déposées à compter du 1er octobre 2026EN VIGUEURficheHAUTE10
Arrêté du 25 juin 1980 modifié (ERP)Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)En vigueur ; modifié en dernier lieu par l’arrêté du 19 février 2026 (JO 22/02/2026), entrée en vigueur 1er juin 2027 pour les demandes d’autorisation de travaux déposées à compter de cette dateEN VIGUEURficheHAUTE10
Arrêté du 31 janvier 1986 modifié (habitation)Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitationEn vigueur (modifié, notamment par l’arrêté du 19 juin 2015)EN VIGUEURficheHAUTE10
Arrêté du 20 avril 2017 (accessibilité ERP neufs), art. 10Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des ERP lors de leur construction et des IOP lors de leur aménagementEn vigueurEN VIGUEURficheHAUTE10
Arrêté du 24 décembre 2015 (accessibilité BHC et MI neufs)Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur constructionApplicable depuis le 01/04/2016 ; en vigueur (modifié, dont arrêté du 11/09/2020)EN VIGUEURficheHAUTE10
NF DTU 52.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Revêtements de sol scellés – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types29/02/2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE11
NF DTU 52.2 (toutes parties)Travaux de bâtiment – Pose collée des revêtements céramiques et assimilés – pierres naturelles – P1‑1‑1 murs intérieurs / P1‑1‑2 murs extérieurs / P1‑1‑3 sols intérieurs et extérieurs / P1‑1‑4 systèmes de protection à l’eau sous carrelage / P1‑2 / P225/06/2022 pour l’ensemble des partiesEN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 52.10 P1‑1Travaux de bâtiment – Mise en œuvre de sous‑couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types15/06/2013EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE11
~~NF DTU 53.1~~DTU 53.1 – Travaux de bâtiment – Revêtements de sol textiles – Partie 2 : CCASNovembre 2016ANNULENF DTU 53ficheHAUTE11
NF DTU 53.12Travaux de bâtiment – Préparation du support et revêtements de sol souples – P1‑1‑2 revêtements de sol textiles / P1‑1‑3 revêtements de sol collés PVC / P1‑1‑4 revêtements de sol collés en linoléum / P1‑2 CGCM / P2 CCAS04/12/2020 (parties) ; réf. commerciale 23/12/2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE11
NF DTU 54.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types24/02/2018EN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 26.2 P1‑1Travaux de bâtiment – Chapes et dalles à base de liants hydrauliques – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques08/07/2026EN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 51.1 P1‑1Parquets – Parquet à clouer – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniquesDécembre 2010EN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 51.2 P1‑1Travaux de bâtiment – Parquets collés – Partie 1‑1 (CCT) ; parties P1‑2 et P2 de même date15/03/2023EN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 51.11Parquets et revêtements de sol – Pose flottante des parquets contrecollés et revêtements de sol à placage bois – P1‑1 / P1‑2 / P223/12/2009EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE11
NF EN 14411Carreaux céramiques – Définitions, classification, caractéristiques, évaluation et vérification de la constance de performance et marquage26/11/2016EN VIGUEURficheHAUTE11
Classement UPEC – e‑Cahier du CSTB 3782_V2Revêtements de sol – Classement UPEC et classement UPEC des locaux (e‑Cahier du CSTB n° 3782_V2)V2 du 21/07/2022 ; annule et remplace l’édition parue dans les Cahiers du CSTB n° 3782 d’octobre 2017EN VIGUEURficheHAUTE11
NF EN 16165Détermination de la résistance à la glissance des surfaces piétonnes – Méthodes d’évaluationOctobre 2021 (Norm’Info : publication 01/01/2022, réexamen 27/10/2026)EN VIGUEURficheHAUTE11
SPEC – e‑Cahier du CSTB 3756_V3Système de Protection à l’Eau sous Carrelage Résine – CPT, e‑Cahier du CSTB n° 3756_V3V3, juillet 2021EN VIGUEURficheHAUTE11
SPEC – e‑Cahier du CSTB 3788SPEC en nattes – e‑Cahier du CSTB n° 3788Fin août 2017EN VIGUEURficheHAUTE11
NF EN 14891Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé – Spécifications, méthodes d’essai et vérification de la constance de performance, classification et marquage30/06/2017EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE11
~~NF EN 649~~Revêtements de sol résilients – Revêtements de sol homogènes et hétérogènes en poly(chlorure de vinyle) – SpécificationJuin 2011ANNULENF EN ISO 10581 (février 2014) et NF EN ISO 10582 (mars 2013)ficheHAUTE11
NF EN 1815Revêtements de sol résilients et stratifiés – Évaluation de la propension à l’accumulation de charges électrostatiquesOctobre 2025 (version en vigueur)EN VIGUEURficheHAUTE11
NF DTU 59.1 P1‑1 / P1‑2Travaux de bâtiment – Revêtements de peinture en feuil mince, semi‑épais, ou épais – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types / Partie 1‑2 : critères généraux de choix des matériaux22/06/2013 (confirmé 30/11/2018 ; réexamen prévu 22/06/2028)EN VIGUEURficheHAUTE12
~~NF DTU 59.2~~DTU 59‑2 – Travaux de bâtiment – Travaux de réalisation des parements plastiques épais (RPE) sur béton et enduits à base de liants hydrauliques – Partie 1 : clauses techniques (NF P74‑202‑1 COMPIL 1)Octobre 2000ANNULEficheHAUTE12
NF DTU 59.3 (P1‑1, P1‑2, P2)Travaux de bâtiment – Peinture de sols – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques types / Partie 1‑2 : critères généraux de choix des matériaux / Partie 2 : CCAS29/03/2023 (les trois parties)EN VIGUEURficheHAUTE12
NF DTU 59.4 P1‑1Travaux de bâtiment – Mise en œuvre des papiers peints et des revêtements muraux – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques29/07/2026EN VIGUEURficheHAUTE12
NF DTU 42.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Réfection de façades existantes à l’aide de revêtements à base de polymères imperméables – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniquesNovembre 2007EN VIGUEURficheHAUTE12
NF DTU 26.1 P1‑1Travaux de bâtiment – Travaux d’enduits de mortiers – Partie 1‑1 : cahier des clauses techniques01/04/2008EN VIGUEUR — REVISION EN COURSficheHAUTE12
NF EN ISO 11998Peintures et vernis – Détermination de la résistance au frottement humide et de l’aptitude au nettoyage des revêtementsOctobre 2006EN VIGUEURficheHAUTE12
NF EN ISO 6504‑3Peintures et vernis – Détermination du pouvoir masquant – Partie 3 : détermination du pouvoir masquant des peintures pour maçonnerie, béton et usage intérieurDécembre 2019EN VIGUEURficheHAUTE12
Arrêté du 19 avril 2011 modifié (COV – émissions)Arrêté du 19 avril 2011 relatif à l’étiquetage des produits de construction ou de revêtement de mur ou de sol et des peintures et vernis sur leurs émissions de polluants volatilsEn vigueur au 13 août 2026 ; dernière modification : 27 février 2012EN VIGUEURficheHAUTE12
Arrêté du 29 mai 2006 modifié (COV – teneur)Arrêté du 29 mai 2006 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhiculesEn vigueur, modifié par l’arrêté du 27 février 2012EN VIGUEURficheHAUTE12
Décret n° 2006‑623 du 29 mai 2006Décret relatif à la réduction des émissions de COV dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules—ANNULEle décret n° 2007‑397, codification au code de l’environnement)ficheHAUTE12
Décision (UE) 2025/2607 (Écolabel européen)Décision (UE) 2025/2607 de la Commission du 17 décembre 2025 établissant les critères du label écologique de l’UE pour les peintures et vernis décoratifs et produits apparentés, les revêtements de performance et produits apparentés, et les peintures en aérosol en phase aqueuse, et abrogeant la décision 2014/312/UE17/12/2025 ; critères valables jusqu’au 31/12/2032EN VIGUEURficheHAUTE12
CREBA – Migration d’humidité et de vapeur d’eauMigration d’humidité et de vapeur d’eau dans les parois du bâti ancien : synthèse bibliographique pour la rénovation performante à destination des concepteurs et des artisans2017EN VIGUEURficheHAUTE12
AQC – Perméance des façadesPerméance des façades. Les points sensibles en conception et mise en œuvreJuillet 2009, Agence Qualité Construction, fiche pratiqueEN VIGUEURficheHAUTE12
AQC – 12 enseignements bâti ancienAmélioration de la performance thermique du bâti ancien : 12 enseignements à connaître2017, AQC, dispositif REX Bâtiments performantsEN VIGUEURficheHAUTE12
Fascicule 2 du CCTGTerrassements générauxFigure dans la liste annexée à l’arrêté du 7 octobre 2021EN VIGUEURHAUTE02
Fascicule 68 du CCTGExécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civilVersion 1.0 — décembre 2017EN VIGUEURHAUTE02
Fascicule 67 titre III du CCTGÉtanchéité des ouvrages souterrainsVersion 1.0 — décembre 2017EN VIGUEURHAUTE02
NF DTU 13.1 P1-1Travaux de bâtiment — Fondations superficielles — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types21 septembre 2019EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE02
NF DTU 13.2 P1-1Travaux de bâtiment — Fondations profondes — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types15 mai 2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE02
NF DTU 13.3Travaux de dallages — Conception, calcul et exécution (parties P1-1-1, P1-1-2, P1-2 et P2)Décembre 2021 (homologuée en novembre 2021)EN VIGUEURHAUTE02
NF DTU 14.1 P1-1Travaux de bâtiment — Travaux de cuvelage — Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types28 novembre 2020EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE02
NF EN 1997-1Eurocode 7 — Calcul géotechnique — Partie 1 : règles généralesVersion transposant EN 1997-1:2004 ; amendement /A1EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE02
NF EN 1997-1/NAEurocode 7 — Partie 1 : règles générales — Annexe nationaleSeptembre 2018EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 1997-2Eurocode 7 — Partie 2 : reconnaissance des terrains et essaisSeptembre 2007 (tirage 2, octobre 2010)EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 1998-1Eurocode 8 — Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtimentsSeptembre 2005 ; /A1 du 03/05/2013EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 1998-1/NAEurocode 8 — Partie 1 — Annexe nationaleDécembre 2007 (version visée par l’arrêté du 22 octobre 2010)EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 1998-5Eurocode 8 — Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniquesSeptembre 2005EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 1998-5/NAEurocode 8 — Partie 5 — Annexe nationaleOctobre 2007EN VIGUEURHAUTE02
NF EN 206+A2/CNBéton — Spécification, performance, production et conformité — Complément nationalÉdition du 11 décembre 2025EN VIGUEURHAUTE02
NF P94-500Missions d’ingénierie géotechnique — Classification et spécifications30 novembre 2013 (confirmée le 30/11/2018)EN VIGUEUR — REVISION EN COURSHAUTE02
Arrêté du 7 octobre 2021Arrêté relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil7 octobre 2021EN VIGUEURHAUTE02
Code du travail, art. R. 4412-149, R. 4412-154 et R. 4412-155Valeurs limites d’exposition professionnelle et sous-section « silice cristalline »En vigueurEN VIGUEURHAUTE02
NF C15-100-1Installations électriques à basse tension — Partie 1 : exigences généralesaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-10Partie 10 : installations électriques à basse tension dans les bâtiments d’habitationaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-11Partie 11 : réseaux de communication dans les bâtiments d’habitationaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-701Partie 7-701 : locaux contenant une baignoire ou une doucheaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-702Partie 7-702 : piscines et autres bassinsaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-704Partie 7-704 : installations de chantieraoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-715Partie 7-715 : installations d’éclairage à très basse tensionaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-722Partie 7-722 : alimentation des véhicules électriquesaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-753Partie 7-753 : câbles chauffants et systèmes de chauffageaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-7-756Partie 7-756 : parcs de stationnementaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-100-8-1Partie 8-1 : efficacité énergétiqueaoût 2024EN VIGUEURHAUTE13
NF C15-211Installations électriques à basse tension — Installations dans les locaux à usage médicalnovembre 2017EN VIGUEURHAUTE13
FD C15-500Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protectionjanvier 2020EN VIGUEURHAUTE13
NF EN 62305-1 à NF EN 62305-4Protection contre la foudre — principes généraux, évaluation des risques, dommages physiques, réseaux62305-1 : juin 2006 · 62305-2 : décembre 2012 · 62305-3 et -4 : décembre 2012EN VIGUEURHAUTE13
FD C17-108Analyse simplifiée du risque foudrejanvier 2017EN VIGUEURHAUTE13
FD C17-109Protection foudre pour l’habitat individuelmars 2019EN VIGUEURHAUTE13
FD C17-202Installations d’éclairage extérieur — illuminations temporairesjanvier 2017EN VIGUEURHAUTE13
FD C17-2052Installations électriques extérieures — sections des conducteurs et dispositifs de protectionaoût 2020EN VIGUEURHAUTE13
FD C17-260Installations électriques extérieures — maintenancemars 2019EN VIGUEURHAUTE13
NF C18-505-1Travaux sous tension sur installations BT — Partie 1 : prescriptions généralesfévrier 2023EN VIGUEURHAUTE13
FD C18-531Prescriptions de sécurité électrique pour le personnel exposé lors d’opérations d’ordre non électriquefévrier 2022EN VIGUEURHAUTE13
NF C14-100, fiches d’interprétation F1 à F4Branchements — fiches d’interprétation de la norme NF C14-100 de février 20082011 à 2015EN VIGUEURHAUTE13
NF P80-201-2DTU 70.1 — Installations électriques des bâtiments à usage d’habitation — Partie 2 : cahier des clauses spécialesmai 1998EN VIGUEURHAUTE13
NF DTU 60.1 P1-1-11Plomberie sanitaire — Réseaux d’alimentation d’eau froide et chaude sanitaire — texte compilé de la P1-1-1 de décembre 2012 et de son amendement A1décembre 2019EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.1 P1-1-2Plomberie sanitaire — Réseaux d’évacuation — cahier des clauses techniques typesdécembre 2012EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.1 P1-1-3Plomberie sanitaire — Appareils sanitaires et appareils de production d’eau chaude sanitairedécembre 2012EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.1 P1-21Critères généraux de choix des matériaux — texte compilé de la P1-2 et de son amendement A1décembre 2019EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.1 P2Plomberie sanitaire — Cahier des clauses administratives spéciales typesdécembre 2012EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.11 P1-1 et P1-2Règles de calcul — Réseaux d’alimentation d’eau froide et chaude sanitaire ; conception des réseaux bouclésaoût 2013EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.11 P2 et P3Règles de calcul — Évacuation des eaux usées et vannes ; évacuation des eaux pluvialesaoût 2013EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.2 P1-1 et P1-2Canalisations en fonte — Évacuation d’eaux usées, vannes et pluvialesoctobre 2007EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.31, 60.32 et 60.33Canalisations en PVC non plastifié — eau froide sous pression ; évacuation des eaux pluviales ; évacuation d’eaux usées et vannes60.31 : mai 2007 · 60.32 : novembre 2007 · 60.33 : octobre 2007EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 60.5 P1-1 et P1-2Canalisations en cuivre — Distribution d’eau froide et chaude sanitaire, évacuations, génie climatiquejanvier 2008EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 61.1 P1 à P7Installations de gaz dans les locaux d’habitation — sept parties2006 à 2010EN VIGUEURHAUTE14
NF DTU 64.1 P1-1, P1-2 et P2Dispositifs d’assainissement non collectif pour maisons d’habitation individuelles jusqu’à 20 pièces principalesaoût 2013EN VIGUEURHAUTE14
NF EN 806-3Spécifications techniques relatives aux installations d’eau destinée à la consommation humaine — Partie 3 : dimensionnement des canalisationsjuin 2006EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF EN 806-4Partie 4 : installationjuin 2010EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF EN 806-5Partie 5 : fonctionnement et maintenancemars 2012EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF EN 806-11Partie 1 — texte compilé : généralitésdécembre 2002EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF P41-021Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d’eaujanvier 2004EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF EN 15161Équipement de traitement d’eau à l’intérieur des bâtiments — Installation, fonctionnement, entretien et réparationfévrier 2007EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE14
NF DTU 65.11 P1-1 et P1-2Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant le bâtimentseptembre 2007EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 65.12 P1-1, P1-2 et P2Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrésdécembre 2012EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 65.14 P1-1-1, P1-1-2, P1-2 et P2Mise en œuvre des planchers à eau chauffants, rafraîchissants et réversiblesjuillet 2023EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 65.16 P1-1, P1-2 et P2Installations de pompes à chaleurjuin 2017EN VIGUEURHAUTE15
DTU 65.43Chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés — texte compilénovembre 1997EN VIGUEURHAUTE15
NF P52-211-12DTU 65.3 — Sous-stations d’échange à eau chaude sous pression — texte compiléjuillet 2006EN VIGUEURHAUTE15
NF P52-302-11DTU 65.7 — Planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton — texte compiléseptembre 1999EN VIGUEURHAUTE15
NF P52-304-11DTU 65.9 — Transport de chaleur ou de froid et d’eau chaude sanitaire entre productions et bâtiments — texte compiléoctobre 2000EN VIGUEURHAUTE15
NF P52-305-2DTU 65.10 — Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et évacuations à l’intérieur des bâtimentsmai 1993EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 68.3 P1-1-1Installations de ventilation mécanique — Règles générales de calcul, dimensionnement et mise en œuvrejuin 2013EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 68.3 P1-1-21VMC autoréglable simple flux — texte compilénovembre 2017EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 68.3 P1-1-3VMC gaz — règles de calcul, dimensionnement et mise en œuvrejuin 2013EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 68.3 P1-1-4VMC autoréglable double flux — règles de calcul, dimensionnement et mise en œuvreavril 2017EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 68.3 P1-2 et P2Critères généraux de choix des matériaux ; cahier des clauses administratives spéciales typesavril 2017EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 24.1 P1-1-1, P1-1-2, P1-2 et P2Travaux de fumisterie — Systèmes d’évacuation des produits de combustionseptembre 2020EN VIGUEURHAUTE15
NF DTU 24.2 P1-11Travaux d’âtrerie — texte compilé de décembre 2006 et de son amendement de décembre 2011décembre 2011EN VIGUEURHAUTE15
NF EN 1264-1 à NF EN 1264-4Systèmes de surfaces chauffantes et rafraîchissantes hydrauliques intégrées — définitions, dimensionnement, installation, méthodes de calculmai 2021 (les quatre parties)EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF EN 12098-1Performance énergétique des bâtiments — Régulation des systèmes de chauffage — Partie 1novembre 2022EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF EN 12098-3Performance énergétique des bâtiments — Régulation des systèmes de chauffage — Partie 3novembre 2022EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF EN 15500-1Performance énergétique des bâtiments — Régulation pour les applications de chauffage, ventilation et climatisation — Partie 1juin 2017EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF EN 12170Systèmes de chauffage dans les bâtiments — Documentation d’exploitation, de maintenance et d’utilisation — systèmes nécessitant un opérateur qualifiéjuillet 2003EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF EN 12171Systèmes de chauffage dans les bâtiments — Documentation d’exploitation — systèmes ne nécessitant pas d’opérateur qualifiéjuin 2003EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
XP P50-410 (DTU 68.1)DTU 68-1 — Systemes de ventilation mecanique controlee — Regles de conception et de dimensionnementJuillet 1995ANNULENF DTU 6806/09/2026HAUTE15
NF P50-411-1 (DTU 68.2)DTU 68-2 — Execution des installations de ventilation mecanique — Partie 1 : cahier des clauses techniquesMai 1993ANNULENF DTU 6806/09/2026HAUTE15
NF P50-411-2 (DTU 68.2)DTU 68-2 — Execution des installations de ventilation mecanique — Partie 2 : cahier des clauses specialesMai 1993ANNULE06/09/2026HAUTE15
NF DTU 68.3 P1-1-2Installations de ventilation mecanique — Partie 1-1-2 : VMC autoreglable simple fluxjuin 2013EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE15
NF P 03-001, annexe D (normative)Clauses modificatives dans le cas de marches a prix global et forfaitaire definis ne varieturEdition octobre 2017, page 67EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE00
NF P 03-001, article 16.2Evacuation des dechetsEdition octobre 2017EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE00
NF P 03-001, article 4.3Documents constituant le marche — documents ayant valeur contractuelle et pieces non jointesEdition octobre 2017EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE00
NF P 03-001, article 17Reception — dispositions generales, reception amiable, reception judiciaireEdition octobre 2017EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE00
ATEx de cas a n° 3219_V2Appreciation Technique d’Experimentation de cas a — paille hachee insufflee Phi®, SCIC ieloVersion 2 ; validite jusqu’au 14/12/2026EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE08
Liste C2P des Regles professionnelles accepteesRegles professionnelles acceptees par la C2P, avec ou sans suivi de retour d’experienceMise a jour au 01/01/2026EN VIGUEUR06/09/2026HAUTE00
Regle de classification — Cerema / C2PClassification des referentiels : ce qui vaut technique couranteRapport Cerema, juin 2025, p. 7 et 8EN VIGUEURHAUTE08
NF DTU 53.12 P1-1-1Travaux de batiment — Preparation du support et revetements de sol souples — Partie 1-1-1 : preparation des supports — Cahier des clauses techniques typesdecembre 2020 — indice P62-203-1-1-1EN VIGUEUR07/09/2026HAUTE11
NF DTU 53.12 P1-1-3Travaux de batiment — Preparation du support et revetements de sol souples — Partie 1-1-3 : revetements de sol colles PVC — Cahier des clauses techniques types4 decembre 2020 — indice P62-203-1-1-3EN VIGUEUR07/09/2026HAUTE11
NF DTU 53.2Travaux de batiment — Revetements de sol PVC — Partie 1-1 : cahier des clauses techniquesavril 2007 — indice P62-203-1-1ANNULENF DTU 5307/09/2026HAUTE11
NF EN 1717+A1Protection contre la pollution de l’eau destinee a la consommation humaine dans les installations d’eau potable et exigences generales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retourpubliee le 5 aout 2026 — indice P43-100EN VIGUEUR07/09/2026HAUTE14
NF DTU 34.1 P1-2 et P2Travaux de batiment — Mise en oeuvre des portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Partie 1-2 : criteres generaux de choix des materiaux ; Partie 2 : cahier des clauses administratives speciales typesaout 2014 — indice P25-201-1-2 et P25-201-2EN VIGUEUR07/09/2026HAUTE06
NF C 15-100-1 (serie NF C 15-100 edition 2024, 21 normes)Installations electriques a basse tension – Partie 1 : exigences generalesAout 2024 — indice C15-100-1EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF DTU 51.4 P1-1, P1-2 et P2Travaux de batiment – Platelages exterieurs en bois – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) ; Partie 1-2 : criteres generaux de choix des materiaux (CGM) ; Partie 2 : cahier des clauses administratives speciales types (CCS)Decembre 2018 — indice P63-205-1-1 / P63-205-1-2 / P63-205-2EN VIGUEUR — REVISION EN COURSla version de decembre 2010 des trois parties (annulee)fiche07/09/2026HAUTE11
NF EN 13561Stores exterieurs – Exigences de performance, y compris la securiteAout 2015 — indice P25-511EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 13561+A1 (novembre 2008), annuleefiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 12101-1, NF EN 12101-2 et NF EN 12101-3 (serie NF EN 12101)Systemes pour le controle des fumees et de la chaleur – Partie 1 : specifications relatives aux ecrans de cantonnement de fumee ; Partie 2 : dispositifs d’evacuation naturelle de fumees et de chaleur (DENFC) ; Partie 3 : specifications relatives aux ventilateurs de desenfumagePartie 1 : decembre 2005 (+ amendement A1) ; Partie 2 : mai 2017 ; Partie 3 : octobre 2015 — indice Partie 3 : S62-301-3 (indices des parties 1 et 2 non lus sur fiche)EN VIGUEURNF EN 12101-2 (octobre 2003, annulee)fiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 12464-1 et NF EN 12464-2Lumiere et eclairage – Eclairage des lieux de travail – Partie 1 : lieux de travail interieurs ; Partie 2 : lieux de travail exterieursPartie 1 : aout 2021 ; Partie 2 : novembre 2024 — indice X90-003-1 / X90-003-2EN VIGUEURNF EN 12464-1 (juillet 2011), annulee – une revision (prEN 12464-1) est en coursECART DE DATE entre les deux sources, non arbitre. Boutique AFNOR : novembre 2024. Norm’Info : date de mise a disposition differente. Date retenue : celle de la boutique.fiche07/09/2026HAUTE01
NF C 14-100Installations de branchement a basse tensionJuillet 2021 — indice C14-100EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF C14-100 (fevrier 2008), NF C14-100/A1 (mars 2011), /A2 (aout 2014), /A3 (mars 2016) et les fiches d’interpretation F1ECART DE DATE entre les deux sources, non arbitre. Boutique AFNOR : juillet 2021 (date de la norme). Norm’Info : date de mise a disposition posterieure. La date retenue est celle de la boutique.fiche07/09/2026HAUTE01
NF C 17-200Installations electriques exterieuresSeptembre 2016 — indice C17-200EN VIGUEURNF C 17-200 (mars 2007) ‘Installations d’eclairage exterieur – Regles’ et ses 12 fiches d’interpretation F1 a F12 (2008-fiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 50173-1 (serie NF EN 50173)Technologies de l’information – Systemes de cablage generique – Partie 1 : exigences generalesJuin 2018 — indice C90-485-1EN VIGUEURNF EN 50173-1 (janvier 2017), elle-meme annulee, qui remplacait la version de septembre 2010 et son A1 (mars 2011)fiche07/09/2026HAUTE13
NF P 98-351Cheminements – Insertion des personnes handicapees – Eveil de vigilance – Caracteristiques, essais et regles d’implantation des dispositifs podotactiles d’eveil de vigilance a l’usage des personnes aveugles ou malvoyantesOctobre 2021 — indice P98-351EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF P98-351 (aout 2010), annulee, qui remplacait la version de fevrier 1989ECART DE DATE entre les deux sources, non arbitre. Boutique AFNOR : octobre 2021. Norm’Info : date de mise a disposition differente. Date retenue : celle de la boutique.fiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 50131-1 (serie NF EN 50131)Systemes d’alarme – Systemes d’alarme contre l’intrusion et les hold-up – Partie 1 : exigences systemeMars 2007 — indice C48-331-1EN VIGUEURNF EN 50131-1 (juillet 1997) ‘Systemes d’alarme – Systemes d’alarme contre l’intrusion – Partie 1 : prescriptions generafiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 124-1 a NF EN 124-6Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisees par les pietons et les vehicules – Partie 1 : definitions, classification, principes generaux de conception, exigences de performance et methodes d’essai (parties 2 a 6 : fonte, acier/aluminium, beton arme, materiaux composites, PP/PE/PVC-U)Octobre 2015 — indice P98-311-1 a P98-311-6EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 124 (novembre 1994), annuleefiche07/09/2026HAUTE01
NF DTU 34.4 P1-1, P1-2 et P2Travaux de batiment – Mise en oeuvre des fermetures et stores – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types ; Partie 1-2 : criteres generaux de choix des materiaux ; Partie 2 : cahier des clauses administratives speciales typesSeptembre 2013 — indice P25-204EN VIGUEURaucun DTU anterieur)fiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 62676-1-1 (serie NF EN 62676)Systemes de videosurveillance destines a etre utilises dans les applications de securite – Partie 1-1 : exigences systeme – GeneralitesMai 2014 (partie 1-1) ; juillet 2015 (partie 4) — indice C48-376-1-1 (partie 1-1) ; C48-376-4 (partie 4)EN VIGUEURNF EN 50132-1 (juillet 2010), annuleefiche07/09/2026HAUTE13
NF C 71-820Systeme de test automatique pour appareils d’eclairage de securite (SATI)Mai 1999 — indice C71-820EN VIGUEURle document de reference UTE C 71-820 (decembre 1996)fiche07/09/2026HAUTE13
NF DTU 65.10 (NF P 52-305-1 et NF P 52-305-2)DTU 65.10 – Travaux de batiment – Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisations d’evacuation des eaux usees et des eaux pluviales a l’interieur des batiments – Regles generales de mise en oeuvre – Partie 1 : cahier des clauses techniques ; Partie 2 : cahier des clauses specialesMai 1993 (derniere version ; amendements A1 et A2 d’octobre 2000) — indice P52-305-1 / P52-305-2ANNULE SANS REMPLACEMENTficheHAUTE15
NF EN 13120+A1Stores interieurs – Exigences de performance, y compris la securiteMars 2014 — indice P25-508EN VIGUEURNF EN 13120 (mars 2009), annulee, qui remplacait la version d’octobre 2004fiche07/09/2026HAUTE06
NF C 71-800Aptitude a la fonction des blocs autonomes d’eclairage de securite d’evacuation dans les ERP, ERT soumis a reglementationDecembre 2000 — indice C71-800EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF C 71-800 (juillet 1992) ‘Blocs autonomes d’eclairage de securite a lampes a incandescence – Regles complementaires’,ECART DE DATE entre les deux sources, non arbitre. Boutique AFNOR : decembre 2000. Norm’Info : date de mise a disposition differente. Date retenue : celle de la boutique.fiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 1433Caniveaux hydrauliques pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules – Classification, prescriptions, principes de construction et d’essais, marquage et évaluation de la conformiténovembre 2003 — indice P16-340EN VIGUEUR — REVISION EN COURSfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 1433/A1Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules – Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformiténovembre 2005EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 16034Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performance – Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fuméesseptembre 2015 — indice P20-701EN VIGUEUR — REVISION EN COURSaucune norme antérieurefiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 13241+A2Portes et portails industriels, commerciaux et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performancenovembre 2016 — indice P25-320EN VIGUEURNF EN 13241-1+A1 (juin 2011), annuléefiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 13241-1+A1Portes et portails industriels, commerciaux et de garage – Norme de produit – Partie 1 : produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fuméejuin 2011 — indice P25-320 (ancienne édition)ANNULENF EN 13241+A2 (novembre 2016)ficheHAUTE06
NF EN 13963Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre – Définitions, exigences et méthodes d’essaiaoût 2014 — indice P72-603EN VIGUEURNF EN 13963 (septembre 2005), annuléefiche07/09/2026HAUTE08
NF EN 13329Revêtements de sol stratifiés – Spécifications, exigences et méthodes d’essaidécembre 2023 — indice B54-020EN VIGUEURNF EN 13329+A2 (septfiche07/09/2026HAUTE11
NF EN 13329+A2Revêtements de sol stratifiés – Éléments avec parement à base de résines aminoplastes thermodurcissables – Spécifications, exigences et méthodes d’essaiseptembre 2021 — indice B54-020ANNULENF EN 13329 (décembre 2023)ficheHAUTE11
NF EN 14604Dispositifs d’alarme de fuméenovembre 2005 — indice S61-966EN VIGUEURNF S61-966 (septembre 1999), annuléefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 1 : introductionjuin 2021 — indice S61-981EN VIGUEURNF EN 54-1 (mai 2011), annulée, qui remplaçait l’édition de mai 1996fiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-2Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 2 : équipement de contrôle et de signalisationdécembre 1997 — indice S61-982EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-2/A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 2 : équipement de contrôle et de signalisation (amendement A1)janvier 2007EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-3+A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 3 : dispositifs d’alarme incendie – Avertisseurs sonoresmars 2019EN VIGUEURNF EN 54-3 (septembre 2014), annuléefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-4Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 4 : équipements d’alimentation électriquedécembre 1997 — indice S61-984EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-4/A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 4 : équipements d’alimentation électrique (amendement A1)mai 2003EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-4/A2Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 4 : équipements d’alimentation électrique (amendement A2)novembre 2006EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-5+A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 5 : détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels de chaleuraoût 2018 — indice S61-985EN VIGUEURNF EN 54-5 (avril 2017), annulée, qui remplaçait NF EN 54-5 (mars 2001), annuléefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-7Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 7 : détecteurs de fumée – Détecteurs ponctuelsaoût 2018 — indice S61-960-7EN VIGUEURNF EN 54-7 (mars 2001), NF EN 54-7/A1 (octobre 2002) et NF EN 54-7/A2 (août 2006), toutes annulées : ne plus citer « NFfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-10Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 10 : détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuelsavril 2002 — indice S61-990EN VIGUEURNF S61-950 (février 2000), annuléefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-10/A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 10 : détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels (amendement A1)mars 2006EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-11Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 11 : déclencheurs manuelsdécembre 2001 — indice S61-991EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-11/A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 11 : déclencheurs manuels (amendement A1)mars 2006EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-12Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 12 : détecteurs de fumée – Détecteurs linéaires utilisant un faisceau optiquemai 2015 — indice S61-960-12EN VIGUEURNF EN 54-12 (mai 2003), annuléefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-13+A1Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 13 : évaluation de la compatibilité et de l’aptitude au raccordement des composants d’un systèmedécembre 2019 — indice S61-960-13EN VIGUEURNF EN 54-13 (mars 2017), annulée, qui remplaçait NF EN 54-13 (août 2005)fiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-16Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 16 : équipements de contrôle et de signalisation d’alarme vocaleavril 2008 — indice S61-996EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-17Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 17 : isolateurs de court-circuitmars 2006 — indice S61-997EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-18Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 18 : dispositifs d’entrée/sortiemars 2006 — indice S61-998EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-20Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 20 : détecteurs de fumée par aspirationseptembre 2006 — indice S61-020EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-21Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 21 : équipement de transmission d’alarme et de routage d’avertissement de dérangementjuillet 2006 — indice S61-021EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-23Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 23 : dispositifs d’alarme feu – Dispositifs visuels d’alarmejuin 2010 — indice S61-024EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-24Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 24 : composants des systèmes d’alarme vocale – Haut-parleursjuin 2008 — indice S61-025EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 54-25Systèmes de détection et d’alarme incendie – Partie 25 : composants utilisant des liaisons radioélectriquesnovembre 2008 — indice S61-023EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 1838Éclairagisme – Éclairage de secours pour les bâtimentsdécembre 2024 — indice X90-004EN VIGUEURNF EN 1838 (septembre 2013), ANNULEE, très largement encore citéefiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 12193Lumière et éclairage – Éclairage des installations sportivesdécembre 2018 — indice X90-005EN VIGUEURNF EN 12193 (mars 2008), annuléefiche07/09/2026HAUTE01
NF DTU 13.11DTU 13.11 – Marché de travaux de fondations superficielles – Cahier des clauses spécialesmars 1988 — indice P11-211ANNULENF DTU 13.1 P1-1 et P2 (2019)ficheHAUTE02
NF DTU 13.1 P1-1Travaux de bâtiment – Fondations superficielles – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesseptembre 2019 — indice P11-201-1-1EN VIGUEURDTU 13fiche07/09/2026HAUTE02
NF DTU 13.1 P1-2Travaux de bâtiment – Fondations superficielles – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériauxseptembre 2019 — indice P11-201-1-2EN VIGUEURDTU 13fiche07/09/2026MOYENNE02
NF DTU 13.1 P2Travaux de bâtiment – Fondations superficielles – Partie 2 : cahier des clauses administratives spécialesseptembre 2019 — indice P11-201-2EN VIGUEURDTU 13fiche07/09/2026HAUTE02
NF EN 1504-1Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 1 : définitionsdécembre 2005 — indice P18-901-1EN VIGUEURNF EN 1504-1 (juin 1998), annuléefiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-2Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 2 : systèmes de protection de surface du bétonavril 2005 — indice P18-901-2EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE03
NF EN 1504-3Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 3 : réparation structurale et réparation non structuralefévrier 2006 — indice P18-901-3EN VIGUEURP18-840 (septembre 1993), annuléefiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-4Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 4 : collage structuralmars 2005 — indice P18-901-4EN VIGUEURP18-870 (octobre 1993), annuléefiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-5Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 5 : injection du bétonjuillet 2013 — indice P18-901-5EN VIGUEURNF EN 1504-5 (mars 2005), ANNULEE, encore fréquemment citéefiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-6Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 6 : ancrage des barres d’armaturenovembre 2006 — indice P18-901-6EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-7Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 7 : protection contre la corrosion des armaturesnovembre 2006 — indice P18-901-7EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-8Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et EVCP – Partie 8 : maîtrise de la qualité et évaluation et vérification de la constance des performancesjuin 2016 — indice P18-901-8EN VIGUEURNF EN 1504-8 (mars 2005), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-9Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 9 : principes généraux d’utilisation des produits et systèmesnovembre 2008 — indice P18-901-9EN VIGUEURNF P18-800 (décembre 1989) et XP ENV 1504-9 (juin 1998), annuléesfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1504-10Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 10 : application sur site des produits et systèmes et maîtrise de la qualité des travauxoctobre 2017 — indice P18-901-10EN VIGUEURNF EN 1504-10 (avril 2004), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 14904Sols sportifs – Sols multi-sports intérieurs – Spécificationjuin 2006EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF P90-203 (octobre 1992), annuléeREVISION EN COURS signalee par AFNOR : la norme de juin 2006 est en reexamen, une revision est en developpement. A reverifier avant toute citation.fiche07/09/2026HAUTE11
NF EN 60118-4Électroacoustique – Appareils de correction auditive – Partie 4 : systèmes de boucles d’induction pour appareils de correction auditive – Exigences de performance du systèmeavril 2015 — indice C97-624EN VIGUEURNF EN 60118-4 (mars 2007), ANNULEE, encore citée dans les dossiers d’accessibilité ERPfiche07/09/2026HAUTE13
FD CEN/TR 13201-1Éclairage public – Partie 1 : lignes directrices pour le choix des classes d’éclairagedécembre 2015 — indice X90-006-1EN VIGUEURFD CEN/TR 13201-1 (mai 2005), annuléfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 13201-2Éclairage public – Partie 2 : exigences de performancemars 2016EN VIGUEURNF EN 13201-2 (février 2005), annuléefiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 13201-3Éclairage public – Partie 3 : calcul des performancesmars 2016EN VIGUEURNF EN 13201-3 (février 2005), annuléefiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 13201-4Éclairage public – Partie 4 : méthodes de mesure des performances photométriquesdécembre 2015EN VIGUEURNF EN 13201-4 (avril 2004), annuléefiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 13201-5Éclairage public – Partie 5 : indicateurs de performance énergétiquemars 2016EN VIGUEURrienfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 12566-1Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE – Partie 1 : fosses septiques préfabriquéesoctobre 2016 — indice P16-800-1EN VIGUEURNF EN 12566-1 (novembre 2000) et son amendement NF EN 12566-1/A1 (juin 2004), tous deux ANNULESfiche07/09/2026MOYENNE14
NF EN 12566-3Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE – Partie 3 : stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur siteoctobre 2016 — indice P16-800-3EN VIGUEURNF EN 12566-3+A2 (août 2013), ANNULEE, encore citée dans quasiment tous les dossiers d’assainissement non collectiffiche07/09/2026HAUTE14
NF EN 12566-4Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE – Partie 4 : fosses septiques assemblées in situ à partir de kits d’éléments préfabriquésoctobre 2016 — indice P16-800-4EN VIGUEURNF EN 12566-4 (avril 2008), annuléefiche07/09/2026HAUTE14
NF EN 12566-6Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE – Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiquesoctobre 2016 — indice P16-800-6EN VIGUEURNF EN 12566-6 (avril 2014), annuléefiche07/09/2026HAUTE14
NF EN 12566-7Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE – Partie 7 : unités de traitement tertiaire préfabriquéesoctobre 2016 — indice P16-800-7EN VIGUEURNF EN 12566-7 (juin 2013), annuléefiche07/09/2026HAUTE14
NF DTU 23.2 P1-1Travaux de bâtiment – Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesaoût 2008 — indice P19-201-1-1EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF DTU 23.2 P1-2Travaux de bâtiment – Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériauxaoût 2008 — indice P19-201-1-2EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF DTU 23.2 P3Travaux de bâtiment – Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton – Partie 3 : règles de calculaoût 2008 — indice P19-201-3EN VIGUEUR — REVISION EN COURSfiche07/09/2026HAUTE03
NF DTU 44.1 P1-1Travaux de bâtiment – Calfeutrement étanche des joints de façade par mise en œuvre de mastics – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques typesaoût 2012 — indice P85-210-1-1EN VIGUEURNF P85-210-1 (février 2002) et FD P85-210-3 (février 2002), annulésfiche07/09/2026HAUTE05
NF DTU 44.1 P1-2Travaux de bâtiment – Calfeutrement étanche des joints de façade par mise en œuvre de mastics – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériauxaoût 2012 — indice P85-210-1-2EN VIGUEURNF P85-210-1 (février 2002) et FD P85-210-3 (février 2002), annulésfiche07/09/2026HAUTE05
NF DTU 44.1 P2Travaux de bâtiment – Marchés privés – Calfeutrement des joints de façade par mise en œuvre de mastics – Partie 2 : cahier des clauses administratives spécialesaoût 2012 — indice P85-210-2EN VIGUEURNF P85-210-2 (février 2002), annuléefiche07/09/2026HAUTE05
NF EN 795Equipement de protection individuelle contre les chutes – Dispositifs d’ancrageMars 2016 — indice S71-513EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 795 (septembre 1996) et NF EN 795/A1 (decembre 2000), toutes deux ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE00
NF EN 12600Verre dans la construction – Essai au pendule – Methode d’essai d’impact et classification du verre platSeptembre 2003 — indice P78-223EN VIGUEUR — REVISION EN COURSfiche07/09/2026HAUTE06
NF DTU 35.1 P1-1, P1-2 et P2Travaux de batiment – Cloisons demontables – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) ; Partie 1-2 : criteres generaux de choix des materiaux (CGM) ; Partie 2 : cahier des clauses administratives speciales types (CCS)Fevrier 2015 — indice P24-802-1-1 / P24-802-1-2 / P24-802-2EN VIGUEUR — REVISION EN COURSfiche07/09/2026HAUTE08
e-Cahier du CSTB n° 3756_V3Cahier des Prescriptions Techniques d’execution – Systeme de Protection a l’Eau sous Carrelage (SPEC) – ResineJuillet 2021 — indice Sans objet (document CSTB, pas de norme AFNOR – referentiel de la certification QB 11)EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE11
NF EN 50291-1Detecteurs de gaz – Appareils electriques pour la detection de monoxyde de carbone dans les locaux a usage domestique – Partie 1 : methodes d’essai et exigences de performanceAvril 2018 — indice C23-591-1EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 50291-1 (juillet 2010) et NF EN 50291-1/A1 (septembre 2012), toutes deux ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 50291-2Appareils electriques pour la detection de monoxyde de carbone dans les locaux a usage domestique – Partie 2 : appareils electriques pour installation permanente dans les vehicules de loisirs et locaux similaires, y compris les bateaux de plaisanceAout 2019 — indice C23-591-2EN VIGUEURNF EN 50291-2 (juillet 2010), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN ISO 52120-1Performance energetique des batiments – Contribution de l’automatisation, de la regulation et de la gestion techniques des batiments – Partie 1 : cadre general et proceduresMars 2022 — indice P52-720-1 (a confirmer)EN VIGUEURNF EN 15232-1 (aout 2017), ANNULEEfiche07/09/2026MOYENNE15
NF EN ISO 16484-1Systemes d’automatisation et de controle des batiments (BACS) – Partie 1 : specification et mise en oeuvre d’un projetJanvier 2024 — indice P52-721-1EN VIGUEURNF EN ISO 16484-1 (octobre 2012), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE15
NF EN ISO 16484-2Systemes d’automatisation et de controle des batiments (BACS) – Partie 2 : materielFevrier 2025 — indice P52-721-2EN VIGUEURNF EN ISO 16484-2 (avril 2005), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE15
NF EN ISO 16484-3Systemes de gestion techniques du batiment (SGTB) – Partie 3 : fonctionsJanvier 2008 — indice P52-721-3 (a confirmer)EN VIGUEUR — REVISION EN COURSfiche07/09/2026MOYENNE15
NF EN ISO 16484-4Systemes d’automatisation et de controle des batiments (BACS) – Partie 4 : applications de controleOctobre 2025 — indice P52-721-4 (a confirmer)EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE15
NF EN ISO 16484-5Systemes d’automatisation et de gestion technique du batiment (BACS) – Partie 5 : protocole de communication de donneesSeptembre 2026 — indice P52-721-5EN VIGUEURVERSION TRES RECENTE, sources desynchronisees. Norm’Info : nouvelle version publiee le 02/09/2026. Boutique AFNOR au 07/09/2026 : edition octobre 2022 encore affichee. Les deux sont ecrites : verifier avant citation.fiche07/09/2026MOYENNE15
NF EN ISO 16484-6Systemes d’automatisation et de controle des batiments (BACS) – Partie 6 : essais de conformite de la communication de donneesNovembre 2025 — indice P52-721-6 (a confirmer)EN VIGUEURl’edition novembre 2025fiche07/09/2026MOYENNE15
NF EN 13031-1+AC (base NF EN 13031-1 decembre 2019) et NF EN 13031-1/NASerres – Calcul et construction – Partie 1 : serres de production ; et son Annexe NationaleMars 2024 pour le +AC ; decembre 2019 pour la norme de base ; mai 2020 pour l’Annexe Nationale — indice U57-065 et U57-065/NAEN VIGUEURNF EN 13031-1 (avril 2002), ANNULEESOURCES CONTRADICTOIRES sur le suffixe, non arbitrees. Norm’Info reference un ‘+AC’ au 15/03/2024 ; AFNOR Editions ne l’affiche pas. Ecrire ‘NF EN 13031-1 (decembre 2019)’ et verifier l’existence du +AC avant de l’ajouter.fiche07/09/2026MOYENNE05
NF EN 13031-2Serres – Calcul et construction – Partie 2 : serres de jardineries ouvertes au publicDecembre 2024 — indice U57-065-2 (a confirmer)EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE05
NF EN 858-1 (novembre 2002) + NF EN 858-1/A1 (fevrier 2005), ou la version compilee NF EN 858-1 COMPIL 1 (fevrier 2005) ; complement national NF P16-451-1/CN (janvier 2007)Installations de separation de liquides legers (par exemple hydrocarbures) – Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maitrise de la qualiteNovembre 2002, amendee fevrier 2005 — indice P16-451-1 ; P16-451-1 COMPIL 1 ; NF P16-451-1/CNEN VIGUEURXP P16-451-1/CN (mars 2006), ANNULEE, et est indispensable pour l’application en Francefiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 858-2Installations de separation de liquides legers (par exemple hydrocarbures) – Partie 2 : choix de la taille nominale, installation, service et entretienAout 2003 — indice P16-451-2EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE01
NF DTU 40.5 : NF P36-201 (novembre 1993) + XP P36-201/A1 (decembre 1997), ou la version compilee P36-201 COMPIL 1 (decembre 1997)DTU 40.5 – Couverture – Travaux d’evacuation des eaux pluviales – Cahier des clauses techniques (et Additif 1)Novembre 1993, avec additif de decembre 1997 — indice P36-201 ; XP P36-201/A1 ; P36-201 COMPIL 1EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE05
NF EN 1538+A1Execution des travaux geotechniques speciaux – Parois mouleesNovembre 2015 — indice P94-325 (a confirmer)EN VIGUEURNF EN 1538 (octobre 2010)fiche07/09/2026HAUTE02
NF EN 1994-1-1 (juin 2005) + NF EN 1994-1-1/NA (avril 2007)Eurocode 4 – Calcul des structures mixtes acier-beton – Partie 1-1 : regles generales et regles pour les batiments ; et son Annexe NationaleJuin 2005 ; Annexe Nationale avril 2007 — indice P22-411-1 et P22-411-1/NAEN VIGUEURP22-391 (septembre 1994), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1994-1-2 (fevrier 2006) + NF EN 1994-1-2/NA (octobre 2007) + NF EN 1994-1-2/NA/A1 (septembre 2021)Eurocode 4 – Calcul des structures mixtes acier-beton – Partie 1-2 : regles generales – Calcul du comportement au feu ; Annexe Nationale et son amendement A1Fevrier 2006 ; Annexe Nationale octobre 2007 ; amendement a l’Annexe Nationale septembre 2021 — indice P22-412-1 ; P22-412-1/NA ; P22-412-1/NA/A1EN VIGUEURXP ENV 1994-1-2 (decembre 1997) et DTU P92-704 (septembre 1988), ANNULESfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1994-2 (fevrier 2006) + NF EN 1994-2/NA (mai 2007)Eurocode 4 – Calcul des structures mixtes acier-beton – Partie 2 : regles generales et regles pour les ponts ; et son Annexe NationaleFevrier 2006 ; Annexe Nationale mai 2007 — indice P22-420-1 et P22-420-1/NAEN VIGUEURXP ENV 1994-2 (decembre 2000), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 14487-1Beton projete – Partie 1 : definitions, specifications et conformiteNovembre 2022 — indice P18-510-1EN VIGUEURNF EN 14487-1 (mars 2006), ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 14487-2Beton projete – Partie 2 : executionAout 2007 — indice P18-510-2EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF DTU 40.23 : NF P31-204-1 (septembre 1996) + NF P31-204-1/A1 (septembre 2001) + NF P31-204-1/A2 (septembre 2007) ; et NF P31-204-2 (septembre 1996)DTU 40.23 – Travaux de batiment – Couvertures en tuiles plates de terre cuite – Partie 1 : cahier des clauses techniques (et amendements A1 et A2) ; Partie 2 : cahier des clauses specialesSeptembre 1996, amendee septembre 2001 (A1) et septembre 2007 (A2) — indice P31-204-1 ; P31-204-1/A1 ; P31-204-1/A2 ; P31-204-2EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE05
NF EN 1125Quincaillerie pour le batiment – Fermetures anti-panique manoeuvrees par une barre horizontale, destinees a etre utilisees sur des voies d’evacuation – Exigences et methodes d’essaiJuin 2008 — indice P26-315EN VIGUEURNF EN 1125 (novembre 1997) et NF EN 1125/A1 (avril 2002), toutes deux ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 356Verre dans la construction – Vitrage de securite – Mise a l’essai et classification de la resistance a l’attaque manuelleSeptembre 2000 — indice P78-404EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE06
NF DTU 40.29 P1-1, P1-2 et P2Travaux de batiment – Mise en oeuvre des ecrans souples de sous-toiture – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) ; Partie 1-2 : criteres generaux de choix des materiaux (CGM) ; Partie 2 : cahier des clauses administratives speciales types (CCS)Novembre 2015 — indice P31-208-1-1 / P31-208-1-2 / P31-208-2EN VIGUEURaucun NF DTU anterieur, il a repris et remplace des dispositions auparavant traitees dans les DTU de couverture de la sefiche07/09/2026HAUTE05
NF EN 1263-1Equipements temporaires de chantiers – Filets de securite – Partie 1 : exigences de securite, methodes d’essaiMars 2015EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 1263-1 (fevrier 2003), elle-meme remplacant NF EN 1263-1 (decembre 1997, indice P93-311-1) et NF P93-311 (mars 198fiche07/09/2026HAUTE00
NF EN 1263-2Equipement temporaires de chantiers – Filets de securite – Partie 2 : exigences de securite concernant les limites de montageMars 2015EN VIGUEURNF EN 1263-2 (fevrier 2003) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE00
NF EN 13374Garde-corps peripheriques temporaires – Specification du produit – Methodes d’essaiMai 2025EN VIGUEURNF EN 13374+A1 (decembre 2018), desormais ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE00
NF EN 13170+A1Produits isolants thermiques pour le batiment – Produits manufactures en liege expanse (ICB) – SpecificationMars 2015 — indice P75-414EN VIGUEURNF EN 13170 (fevrier 2013) et, avant elle, NF EN 13170 (avril 2009) et NF EN 13170 (aout 2002) : toutes ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE08
NF EN 1627Blocs-portes pour pietons, fenetres, facades rideaux, grilles et fermetures – Resistance a l’effraction – Prescriptions et classificationJuin 2021EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 1627 (novembre 2011) ANNULEE : NE PLUS CITER l’edition 2011, tres souvent reprise a tort dans les CCTPfiche07/09/2026HAUTE06
NF EN 1999-1-1Eurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Partie 1-1 : regles generalesAout 2007 — indice P22-151EN VIGUEURle DTU P22-702 (juillet 1976, ‘Regles AL’), ANNULEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-1/NAEurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Partie 1-1 : regles generales – Annexe Nationale a la NF EN 1999-1-1:2007 – Regles generalesJuillet 2016 — indice P22-151/NAEN VIGUEURl’annexe nationale anterieure et son amendement NA/A1 (juillet 2011), ANNULESfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-2Eurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Partie 1-2 : calcul du comportement au feuJuin 2007 — indice P22-152EN VIGUEURle DTU P22-702 (juillet 1976)fiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-3Eurocode 9 : calcul des structures en aluminium – Partie 1-3 : structures sensibles a la fatigueSeptembre 2007 — indice P22-153EN VIGUEURle DTU P22-702 (juillet 1976)fiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-3/NAEurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Annexe Nationale a la NF EN 1999-1-3:2007 – Partie 1-3 : structures sensibles a la fatigueNovembre 2020 — indice P22-153/NAEN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-4Eurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Partie 1-4 : toles de structure formees a froidJuin 2007 — indice P22-154EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 1999-1-5Eurocode 9 – Calcul des structures en aluminium – Partie 1-5 : coquesJuin 2007EN VIGUEURfiche07/09/2026MOYENNE03
NF EN 12453+A1Portes et portails equipant les locaux industriels et commerciaux et les garages – Securite a l’utilisation des portes motorisees – Exigences et methodes d’essaiDecembre 2021 — indice P25-310EN VIGUEURNF EN 12453 (aout 2017, indice P25-310) ANNULEEECART DE DATE entre les deux sources, non arbitre. Fiche boutique AFNOR : decembre 2021. Norm’Info : publication au 12/02/2022. Il s’agit du meme document : la boutique donne la date de la norme, Norm’Info la date de mise a disposition. Citer decembre 2021.fiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 197-1Ciment – Partie 1 : composition, specifications et criteres de conformite des ciments courantsAvril 2012 — indice P15-101-1EN VIGUEUR — REVISION EN COURSNF EN 197-1 (fevrier 2001), NF EN 197-1/A1 (decembre 2004), NF EN 197-1/A3 (avril 2009) et NF EN 197-4 (decembre 2004) :fiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 197-2Ciment – Partie 2 : evaluation et verification de la constance de la performanceMars 2020 — indice P15-101-2EN VIGUEURNF EN 197-2 (mai 2014) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 197-5Ciment – Partie 5 : ciment Portland compose CEM II/C-M et ciment compose CEM VIOctobre 2021EN VIGUEURrienfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 197-6Ciment – Partie 6 : ciment avec des materiaux de construction recyclesSeptembre 2023EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 12004Colles a carrelage – Definitions et specificationsSeptembre 2012 (NF EN 12004+A1) — indice P61-610ANNULENF EN 12004-1 et NF EN 12004-2 (avril 2017)ficheHAUTE11
NF EN 12004-1Colles a carrelage – Partie 1 : exigences, evaluation et verification de la constance de performance, classification et marquageAvril 2017 — indice P61-610-1EN VIGUEURNF EN 12004+A1 (septembre 2012) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE11
NF EN 12004-2Colles a carrelage – Partie 2 : methodes d’essaiAvril 2017 — indice P61-610-2EN VIGUEURSEPT normes d’essai desormais ANNULEES : NF EN 12002 (janvier 2009), NF EN 12003 (janvier 2009), NF EN 1308 (janvier 200fiche07/09/2026HAUTE11
NF EN 12845+A2Installations fixes de lutte contre l’incendie – Systemes d’extinction automatique du type sprinkleur – Conception, installation et maintenanceAvril 2026EN VIGUEURNF EN 12845+A1 (decembre 2019), ANNULEE en juin 2025HOMONYMIE DANGEREUSE : deux documents distincts portent la reference ‘NF EN 12845+A2’. Celui de juin 2009 est ANNULE ; celui d’avril 2026 est en vigueur. La reference seule ne suffit pas a identifier le texte : toujours citer la date.fiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 12845-2Installations fixes de lutte contre l’incendie – Systemes d’extinction automatique du type sprinkleur – Partie 2 : conception et installation de systemes de sprinkleurs ESFR et CMSADecembre 2024 — indice S62-233-2EN VIGUEURpas ce dernier mais le complete pour les sprinkleurs ESFR et CMSAfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 12845-3Installations fixes de lutte contre l’incendie – Systemes d’extinction automatiques du type sprinkleur – Partie 3 : recommandation pour le contreventement parasismiqueMai 2024EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
NF C 13-100Postes de livraison alimentes par un reseau public de distribution HTA (jusqu’a 33 kV)Avril 2015 — indice C13-100EN VIGUEURQUATRE normes ANNULEES : NF C13-100 (avril 2001), NF C13-101 (fevrier 2003), NF C13-102 (fevrier 2003) et NF C13-103 (fefiche07/09/2026HAUTE13
NF C 13-200Installations electriques a haute tension – Installations electriques des sites de production d’energie electrique, des sites industriels, tertiaires et agricolesJuin 2018 — indice C13-200EN VIGUEURNF C13-200 (septembre 2009) et sa fiche d’interpretation NF C13-200 F1 (mai 2011), toutes deux ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE13
NF C 71-801Aptitude a la fonction des blocs autonomes d’eclairage de securite d’ambiance dans les ERP, ERT soumis a reglementationDecembre 2025 — indice C71-801EN VIGUEURSOURCES CONTRADICTOIRES, non arbitrees. Norm’Info : edition publiee le 19/12/2025, motif « revision de document ». Boutique AFNOR au 07/09/2026 : mars 2018 encore affichee comme en vigueur. Les deux dates sont ecrites ici : verifier la fiche boutique avant toute citation ferme.fiche07/09/2026MOYENNE13
UTE C 15-712-1Installations electriques a basse tension – Livre pratique – Installations photovoltaiques sans stockage et raccordees au reseau public de distributionJuillet 2013 — indice C15-712-1UEN VIGUEURUTE C15-712-1 (juillet 2010) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE13
UTE C 15-712-2Installations electriques a basse tension – Livre pratique – Installations photovoltaiques autonomes non raccordees au reseau public de distribution avec stockage par batterieJuillet 2013 — indice C15-712-2UEN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE13
XP C 15-712-3Installations photovoltaiques avec dispositif de stockage d’energie et raccordees a un reseau public de distributionMai 2019 — indice C15-712-3EN VIGUEURXP C15-712-3 (fevrier 2016) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE13
NF EN 280Plates-formes elevatrices mobiles de personnel – Calculs de conception – Criteres de stabilite – Construction – Securite – Examens et essaisSeptembre 2015 (NF EN 280+A1) — indice E52-610ANNULENF EN 280-1 et NF EN 280-2 (fevrier 2022)ficheHAUTE00
NF EN 280-1Plates-formes elevatrices mobiles de personnel – Partie 1 : calculs de conception – Criteres de stabilite – Construction – Securite – Examens et essaisFevrier 2022 — indice E52-610-1EN VIGUEURNF EN 280+A1 (septembre 2015) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE00
NF EN 280-2Plates-formes elevatrices mobiles de personnel – Partie 2 : exigences de securite supplementaires pour des appareils de levage fixes a la structure extensible ou a la plate-forme de travailFevrier 2022 — indice E52-610-2EN VIGUEURrien, elle s’utilise conjointement avec la partie 1fiche07/09/2026HAUTE00
NF EN ISO 12944-1Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 1 : introduction generaleDecembre 2017EN VIGUEURNF EN ISO 12944-1 (septembre 1998) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-2Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 2 : classification des environnementsDecembre 2017EN VIGUEURNF EN ISO 12944-2 (septembre 1998) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-3Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 3 : conception et dispositions constructivesDecembre 2017EN VIGUEURNF EN ISO 12944-3 (octobre 1998, titre : ‘considerations relatives a la conception’) ANNULEEfiche07/09/2026MOYENNE03
NF EN ISO 12944-4Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 4 : types de surface et de preparation de surfaceDecembre 2017EN VIGUEURNF EN ISO 12944-4 (septembre 1998) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-5Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 5 : systemes de peinture anticorrosionOctobre 2019EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-6Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 6 : essais de performance en laboratoireFevrier 2018EN VIGUEURNF EN ISO 12944-6 (septembre 1998) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-7Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 7 : execution et surveillance des travaux de peintureFevrier 2018EN VIGUEUR — REVISION EN COURSl’edition 1998 ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-8Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 8 : developpement de specifications pour les travaux neufs et de maintenanceDecembre 2017EN VIGUEURNF EN ISO 12944-8 (octobre 1998, titre : ‘fiche07/09/2026HAUTE03
NF EN ISO 12944-9Peintures et vernis – Anticorrosion des structures en acier par systemes de peinture – Partie 9 : systemes de peinture protectrice et methodes d’essai de performance en laboratoire pour la protection des structures offshore et structures associeesFevrier 2018EN VIGUEURNF ISO 20340 (juin 2009), ANNULEE – ne plus citer NF ISO 20340 pour l’offshorefiche07/09/2026HAUTE03
NF EN 40-1Candelabres – Partie 1 : definitions et termesMars 1992 — indice P97-101EN VIGUEURNF P97-101 (fevrier 1977) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-2Candelabres – Partie 2 : prescriptions generales et dimensionsMai 2005 — indice P97-401EN VIGUEURNF P97-401 (fevrier 1977) et P97-404 (mars 1983), ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-3-1Candelabres d’eclairage public – Partie 3-1 : conception et verification – specification pour charges caracteristiquesJanvier 2014 — indice P97-405EN VIGUEURNF EN 40-3-1 (avril 2000) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-3-2Candelabres d’eclairage public – Partie 3-2 : conception et verification – verification par essaisJanvier 2014 — indice P97-407EN VIGUEURNF EN 40-3-2 (avril 2000) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-3-3Candelabres d’eclairage public – Partie 3-3 : conception et verification – verification par calculJanvier 2014EN VIGUEURNF EN 40-3-3 (avril 2000) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-4Candelabres d’eclairage public – Partie 4 : exigences relatives aux candelabres en beton arme et beton precontraintAvril 2006 — indice P97-412EN VIGUEURNF P97-403 (novembre 1982) et NF P97-408 (novembre 1982), ANNULEESfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-5Candelabres d’eclairage public – Partie 5 : exigences relatives aux candelabres d’eclairage public en acierOctobre 2002 — indice P97-413EN VIGUEURNF EN 40-5 (juillet 2000) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-6Candelabres d’eclairage public – Partie 6 : exigences relatives aux candelabres d’eclairage public en aluminiumOctobre 2002 — indice P97-414EN VIGUEURNF EN 40-6 (juillet 2000) ANNULEEfiche07/09/2026HAUTE01
NF EN 40-7Candelabres d’eclairage public – Partie 7 : exigences relatives aux candelabres d’eclairage public en composite renforce de fibresAvril 2004 — indice P97-415EN VIGUEURfiche07/09/2026HAUTE01
EN ISO 140-3ANNULENF EN ISO 10140-2—MOYENNE00
NF DTU 13.12 (mars 1988)ANNULENF DTU 13.1 P1-1 (septembre 2019)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 13171+A1 (mars 2015)Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — SpécificationMars 2015 (indice P75-412)EN VIGUEURNF EN 13171 (janvier 2013) et NF EN 13171 (février 2009), annuléesfiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 13779 (juillet 2007)ANNULENF EN 16798-3 (mai 2025), qui remplace l’édition d’août 2017 elle-même annuléeLa page AFNOR de la NF EN 13779 renvoie à la NF EN 16798-3 d’août 2017, aujourd’hui annulée et remplacée par l’édition de mai 2025.fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 13829ANNULENF EN ISO 9972—MOYENNE00
NF EN 15251 (août 2007)ANNULENF EN 16798-1 (mai 2019)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 15804+A2 et son complément national NF EN 15804+A2/CN (28/10/2022)Contribution des ouvrages de construction au développement durable — Déclarations environnementales sur les produits — Règles régissant les catégories de produits de constructionComplément national : 28/10/2022 (tirage 08/03/2026) ; date de la NF EN 15804+A2 non lueEN VIGUEURfiche29/10/2026MOYENNE00
NF EN 16798-1 (mai 2019)Performance énergétique des bâtiments — Ventilation des bâtiments — Partie 1 : données d’entrée d’environnement intérieur pour la conception et l’évaluation de la performance énergétiqueMai 2019 (indice E51-775-1)EN VIGUEURNF EN 15251 (août 2007)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 16883Conservation du patrimoine culturel — Lignes directrices pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments historiquesMai 2017EN VIGUEURDate : mai 2017 (AFNOR boutique) / octobre 2017 (relevé antérieur)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN 17037+A1 (décembre 2021)Lumière naturelle dans les bâtimentsDécembre 2021EN VIGUEURNF EN 17037 (décembre 2018)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN ISO 13788 (décembre 2012)Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments — Température superficielle intérieure permettant d’éviter l’humidité superficielle critique et la condensation dans la masse — Méthodes de calculDécembre 2012EN VIGUEURNF EN ISO 13788 (janvier 2001)BS05a écrit « novembre 2012 » ; AFNOR : décembre 2012.fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN ISO 13790 (septembre 2013)ANNULENF EN ISO 52016-1 (juillet 2017)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN ISO 52016-1 (juillet 2017)Performance énergétique des bâtiments — Besoins d’énergie pour le chauffage et le refroidissement, les températures intérieures et les chaleurs sensible et latente — Partie 1 : méthodes de calculJuillet 2017EN VIGUEURNF EN ISO 13790 (2013), NF EN 15265, NF EN 15255, NF EN ISO 13791, NF EN ISO 13792fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN ISO 6946 (juillet 2017)Composants et parois de bâtiments — Résistance thermique et coefficient de transmission thermique — Méthodes de calculJuillet 2017EN VIGUEURNF EN ISO 6946 (juin 2008)fiche29/10/2026HAUTE00
NF EN ISO 7730 (septembre 2025)Ergonomie des ambiances thermiques — Détermination analytique et interprétation du confort thermique (indices PMV et PPD, inconfort local)Septembre 2025EN VIGUEURNF EN ISO 7730 (2006, transposant ISO 7730:2005)Fiche 15b cite « NF EN ISO 7730:2005, annexe A » : édition remplacée ; la numérotation de l’annexe est à revérifier dans l’édition 2025.fiche29/10/2026HAUTE00
NF P16-005REMPLACENF EN 16941-1 (systèmes d’eau non potable — eau de pluie)—MOYENNE00
NF P91-201 (juillet 1978)Construction — Handicapés physiquesANNULEaucun remplaçant indiqué par AFNORfiche29/10/2026HAUTE00
NF X30-503 (décembre 2011)Déchets d’activités de soins — réduction des risques microbiologiques et mécaniques (appareils de prétraitement par désinfection)ANNULENF X30-503-1 (février 2016), elle-même annuléeCitée par BS05 « Toilettes sèches » comme norme d’installation et de gestion : objet sans rapport.fiche29/10/2026HAUTE00
C2P, mise en observation n° 70 — isolation thermique en ouate de celluloseJanvier 2013, modifiée en janvier 2023 ; publication semestrielle de juillet 2025EN VIGUEURfiche29/10/2026HAUTE00
CPT 3728_V2 (CSTB, fin 2024)EN VIGUEURCPT 3728 (GS 20)fiche—MOYENNE00
Arrêté du 19 décembre 2012 (label bâtiment biosourcé)Objet tel que cité : label bâtiment biosourcé ; label prévu à l’art. D. 171-6 du CCHANNULEArrêté du 2 juillet 2024fiche29/10/2026HAUTE00
Arrêté du 2 juillet 2024 (NOR TREL2401164A, JO du 5 juillet 2024)Arrêté du 2 juillet 2024 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du label prévu à l’article R. 171-6 du code de la construction et de l’habitation (label « bâtiment biosourcé »)02/07/2024 (JO du 05/07/2024)EN VIGUEURArrêté du 19 décembre 2012 (abrogé)La fiche 21 écrit « art. D. 171-6 » ; AIDA écrit « article 171-6 » sans lettre dans l’URL : lettre de l’article à confirmer.fiche29/10/2026HAUTE00
Label E+C-ANNULE SANS REMPLACEMENT—MOYENNE00
Règlement (UE) 2026/1744 du Parlement européen et du Conseil du 8 juillet 2026 (omnibus numérique sur l’IA)Règlement modifiant les règlements (UE) 2024/1689, 2018/1139 et 2023/1230 en ce qui concerne la simplification de la mise en œuvre de règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle08/07/2026 ; entrée en vigueur le 27/07/2026EN VIGUEURLa date de report de l’annexe III (2 décembre 2027) affirmée par IA15 et IA16 n’a pas été relue sur EUR-Lex.fiche29/10/2026HAUTE00
Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire françaisArrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français (JORF du 30/06/2018)27/06/2018EN VIGUEUR29/10/2026MOYENNE00
Livre ASNR radon du 20/05/2026Livre ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) sur la mesure et la réduction de l’exposition au radon dans les bâtiments20/05/2026EN VIGUEUR29/10/2026MOYENNE00

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